Délibérations

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75 RÉSULTAT(S) TROUVÉ(S)

2020/002

Fin du portage de la PPIGE par l’EPF et contribution à l’actualisation de l’OCS2D (275.25 Ko)

2020/003

Refonte du règlement institutionnel . Actualisation du règlement intérieur institutionnel (290.75 Ko)

2020/004

Refonte du règlement institutionnel . Délégation de compétence par le conseil d’administration au bureau (131.78 Ko)

2020/005

Modification des règles appliquées à la forfaitisation des frais complémentaires de cession (143.75 Ko)

2020/006

Mise à jour du règlement des marchés publics de l’établissement (270.78 Ko)

2020/007

Métropole Européenne de Lille . Métropole Européenne de Lille – Logements vacants privés dégradés (397.4 Ko)

2020/008

Communauté d’agglomération du Caudrésis et du Catésis . Caudry – Bâtiment industriel, rue Edmond Bricout (372.43 Ko)

2020/009

Communauté d’agglomération du Caudrésis et du Catésis . Fontaine-au-Pire – Habitations, rue Roger Salengro (383.34 Ko)

2020/010

Communauté urbaine d’Arras . Wailly – Corps de ferme, rue de l’Eglise (370.4 Ko)

2020/011

Communauté de communes du Ternois . Auxi-le-Château – Commerce, Place de l’hôtel de ville et rue des Gobelets (390.21 Ko)

2020/012

Communauté de communes Cœur d’Ostrevent . Somain – La Bouchonnerie, rue Anatole France (314.81 Ko)

2020/013

Communauté de communes Flandre Intérieure . Caëstre – Bâtiments artisanaux, route de Strazeele (310.93 Ko)

2020/014

Communauté de communes de Flandre Intérieure . Blaringhem – rue de Wardrecques . (63.12 Ko)

2020/015

Communauté d’agglomération du Boulonnais . Saint-Léonard – Avenue du Docteur Croquelois (369 Ko)

2020/016

Communauté d’agglomération de Lens-Liévin . Liévin – Rue du Docteur Biat (351.09 Ko)

2020/017

Communauté d’agglomération de Lens-Liévin . Ablain-Saint-Nazaire – Ancien café (357.25 Ko)

2020/018

Communauté de communes Pays du Solesmois . Saint-Python – Site SASA . (352.31 Ko)

2020/019

Communauté de communes Pays de Lumbres . Wavrans-sur-l’Aa – Centre bourg (352.31 Ko)

2020/020

Communauté d’agglomération Hénin-Carvin . Carvin – Rue de Tilloy (353.12 Ko)

2020/021

Métropole Européenne de Lille . Willems – Site Caddy (347.96 Ko)

2020/022

Métropole Européenne de Lille . Lille – Recyclage immobilier en diffus (369.81 Ko)

2020/023

Communauté d’agglomération Maubeuge Val de Sambre . Hautmont – Bords de Sambre (369.21 Ko)

2020/024

Communauté d’agglomération Maubeuge Val de Sambre . Hautmont – Entrée de ville (354.09 Ko)

2020/025

Communauté d’agglomération de Lens-Liévin . Lens – Quartier Montgré (194.87 Ko)

2020/001

Le compte financier 2019 : approbation du compte et affectation du résultat (23.95 Mo)

2019/093

Volet général du PPI 2020/2024 (16.29 Mo)

2019/096

Levée de TSE pour l’année 2020 (27.74 Ko)

2019/097

Budget initial 2020 (4.57 Mo)

2019/098

Contributions au comité social et économique pour l’année 2020 (236.65 Ko)

2019/099

Levée de prescription (50.65 Ko)

2019/100

Fixation des objectifs pour l’année 2020 en application de l’accord d’intéressement (137.84 Ko)

2019/101

Dispositif lanceur d’alerte (35.71 Ko)

2019/102

Accord transactionnel avec l’UGAP (37.3 Ko)

2019/104

Communauté d’agglomération Valenciennes Métropole . Valenciennes – Galerie marchande Passage de la Paix, rue Tholoze (40.31 Ko)

2019/105

Métropole Européenne de Lille . Lille – Gazomètres et bureaux, rue Lestiboudois (40.12 Ko)

2019/106

Métropole Européenne de Lille . Vendeville – Bâtiment commercial, rue du Fort (39.56 Ko)

2019/108

Métropole Européenne de Lille . Tourcoing – Revitalisation du centre-ville (40.65 Ko)

2019/108

Communauté d’agglomération du Boulonnais . La Capelle-les-Boulogne – Centre-bourg, avenue de la forêt et rue Jean Legrand (40.65 Ko)

2019/109

Communauté d’agglomération de Lens-Liévin . Sallaumines – Station-service, rue Constant d’Arras (39.96 Ko)

2019/110

Communauté d’agglomération des Deux Baies en Montreuillois . Berck – Centre de formation, chemin des Anglais (39.93 Ko)

2019/111

Communauté d’agglomération des Deux Baies en Montreuillois . Etaples-sur-mer – Cinéma et commerces, rue Maurice Raphaël (40.46 Ko)

2019/112

Communauté de communes du Haut Pays du Montreuillois . Fruges – Habitations, rue de Saint-Omer (39.68 Ko)

2019/113

Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre . Pont-sur-Sambre - Ateliers mécaniques, Grande rue (40.71 Ko)

2019/114

Communauté d’agglomération de Lens-Liévin . Lens – Requalification du quartier Van Pelt (33.65 Ko)

2019/115

Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre . Maubeuge – Pont Allant (33.46 Ko)

2019/116

Communauté d’agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane . Ham-en-Artois – Centre-bourg (33.81 Ko)

2019/117

Communauté d’agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane . Lillers – Ecole Notre-Dame (33.71 Ko)

2019/118

Communauté d’agglomération de Lens-Liévin . . Annay-sous-Lens, Harnes, Loison-sous-Lens – Site Noroxo (34.31 Ko)

2019/119

Communauté d’agglomération Valenciennes Métropole . Prouvy – Papeterie Lagoda (33.68 Ko)

2019/120

Douaisis Agglo . Raimbeaucourt – Café Brasserie et ses abords (34.21 Ko)

2019/121

Communauté urbaine d’Arras . St Nicolas-lez-Arras – Transport Mory (33.65 Ko)

2019/122

Communauté d’agglomération de Lens-Liévin . Sains-en-Gohelle – Commerce, avenue François Mitterrand (38.62 Ko)

2019/123

Communauté de communes Pévèle-Carembault . Beuvry-la-Forêt – Centre-ville (33.59 Ko)

2019/124

Métropole Européenne de Lille . Lille – Habitations, cité Saint-Maurice, rue de la cité (434.65 Ko)

2019/125

Projet accord temps de travail et mise en place d’un compte épargne temps (1.41 Mo)

2019/064

Budget rectificatif n°1 sur le budget 2019 (1.15 Mo)

2019/065

Communauté d’agglomération du Boulonnais . Condette – Les bas Champs (minoration exceptionnelle) (76.59 Ko)

2019/067

Communauté d’agglomération du Boulonnais . Boulogne-sur-Mer – Site industriel, rue Gerhard Hansen (67.44 Ko)

2019/068

Communauté d’agglomération de Lens-Liévin . Liévin – Habitations et commerce, rue Raoul Briquet et place Gambetta (67.41 Ko)

2019/069

Communauté de communes Cœur d’Ostrevent . Lewarde – Centre-bourg, rue de l’Egalité (54.21 Ko)

2019/070

Métropole Européenne de Lille . Roubaix – Banque de France, place de la liberté (64.81 Ko)

2019/071

Communauté d’agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane . Allouagne – Habitation, rue du Général de Gaulle (64.67 Ko)

2019/072

Communauté d’agglomération de Cambrai . Villers-en-Cauchies – Locaux diocésains, rue Gambetta (65.53 Ko)

2019/073

Métropole Européenne de Lille . Lille – Couvent, rue de Canteleu (65.59 Ko)

2019/074

Communauté d’agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane . Allouagne – Boulangerie industrielle, rue des déportés et des résistants (68.07 Ko)

2019/075

Communauté d’agglomération du Boulonnais . Equihen-Plage – Bords de falaise, impasse Leclerc (66.95 Ko)

2019/076

Communauté d’agglomération du Douaisis . Arleux – Briqueterie, rue de Douai . (65.31 Ko)

2019/078

Communaute d’agglomération du Pays de Saint-Omer . Aire sur la Lys – Magasin de matériaux, boulevard Foch (67.51 Ko)

2019/79

Communaute d’agglomération du Pays de Saint-Omer . Clairmarais – Garage, rue Gonfroi (66.92 Ko)

2019/080

Communaute d’agglomération du Pays de Saint-Omer . Clairmarais – Habitation, rue du domaine de la forêt (67.54 Ko)

2019/081

Communauté de communes Sud Avesnois . Anor – Aciéries et forges, rue du Maréchal Foch (68.17 Ko)

2019/082

Communauté d’agglomération de la Porte du Hainaut . La Sentinelle – Fosse Ernest (57.63 Ko)

2019/083

Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre . Aulnoye-Aymeries – Rue Mirabeau ... (57.35 Ko)

2019/085

Métropole Européenne de Lille . Hem – Ancienne imprimerie impasse Desurmont (57.22 Ko)

2019/086

Communaute urbaine de Dunkerque . Dunkerque, Malo Rosendael - Quartier de la gare, FDRS (57.81 Ko)

2019/087

Communauté d’agglomération d’Hénin-Carvin . Dourges – Rue Roger Salengro (56.7 Ko)

2019/088

Communauté d’agglomération d’Hénin-Carvin . Evin-Malmaison– Site de l'ancienne fosse 8 (58.15 Ko)

2019/090

Communauté d’agglomération de Cambrai . Villers-en-Cauchies – Centre-village (57.37 Ko)

2019/091

Communaute d’agglomération du Pays de Saint-Omer . Saint-Omer - Gaz de France (57.03 Ko)

2019/092

Convention de partenariat (63.93 Ko)

2019/035

Partenariats éco-transition (64.87 Ko)

2019/036

Saint-Omer - Gaz de France : modalités de cession (73.3 Ko)

2019/037

Convention opérationnelle "Cambrai - site TBN, rue Saint Lazare (72.07 Ko)

2019/038

Convention opérationnelle "Saint - Omer - Cour à marchandises, rue de la halle aux choux" (73.89 Ko)

2019/039

Convention pré-opérationnelle "Estaires - Ecole Notre-Dame, Place Saint Vaast" (59.38 Ko)

2019/040

Convention pré-opérationnelle " Annoeullin - Cœur d'Ilot, rues de Touraine et du 8 mai 1945" (59.7 Ko)

2019/041

Convention d'opportunité " Orchies - hangar, rue Charles Flon" (69.39 Ko)

2019/042

Convention opérationnelle "Thun-l'Evêque - Centre Bourg, rue du moulin" (72.8 Ko)

2019/043

Convention opérationnelle "La Gorgue - Cité Tournemine, rue du Général de Gaulle" (73.71 Ko)

2019/044

Convention opérationnelle "houlchin - Centre - Bourg, rue de béthune" (72.68 Ko)

2019/045

Convention opérationnelle " Maubeuge - Bâtiments industriels, pôle gare, boulevard de l'Europe" (74.59 Ko)

2019/046

Convention opérationnelle "Loos - Bâtiments industriels, rue Danton" (71.43 Ko)

2019/048

Prolongation de la convention opérationnelle "Gravelines - Quartier de la gare, finalisation" (62.61 Ko)

2019/049

Prolongation de la convention opérationnelle "Gravelines - Quartier de la gare, finalisation" (62.6 Ko)

2019/050

Prolongation de la convention opérationnelle "Neuville sur Escaut - Rue Brossolette, suite (63.64 Ko)

2019/051

Prolongation de la convention opérationnelle "Fourmies - Avenue Kennedy" (61.57 Ko)

2019/052

Prolongation de la convention opérationnelle " Mons en Pévèle - hameau du château (62.01 Ko)

2019/053

Prolongation de la convention opérationnelle "Dunkerque, Malo Rosendael - Quartier de la gare, FDRS" (62.69 Ko)

2019/054

Prolongation de la convention opérationnelle "Avesnes-les-Aubert - sites industriels rues Barbusse et Carnot" (62.68 Ko)

2019/055

Prolongation de la convention opérationnelle " Douai - rue des Partihiaux" (61.85 Ko)

2019/056

Prolongation de la convention opérationnelle "Liévin -ilot Defernez Lamendin" (61.46 Ko)

2019/057

Prolongation de la convention opérationnelle "Aniche - Place jean jaurès" (61.68 Ko)

2019/058

Prolongation de la convention opérationnelle "Aniche - Place jean jaurès" (61.81 Ko)

2019/059

Prolongation de la convention opérationnelle " Denain - place Gambetta" (61.16 Ko)

2019/060

Prolongation de la convention opérationnelle "Fourmies - Rue du Marie Coppeaux" (62.32 Ko)

2019/061

Accord d'intéressement 2019 à 2021 (60.88 Ko)

2019/062

Accord d'intéressement - calcul du montant (86.93 Ko)

2019/063

Protocole transactionnel DESTOCK (89.59 Ko)

2016/008

Adaptation du règlement des marchés publics (67.52 Ko)

2016/009

Désignation des membres de la commission des marchés (75.46 Ko)

2016/010

Délégation rectifications d'erreurs ou omissions matérielles (81.49 Ko)

2016/011

Approbation Convention cadre partenariat CC Pays d'Aire (64.95 Ko)

2016/012

Approbation prolongation convention opérationnelle 18.06.2009 (66.33 Ko)

2016/013

Approbation prolongation convention opérationnelle 16.04.2009 (66.59 Ko)

2016/014

Approbation prolongation convention opérationnelle 30.04.2008 (68.12 Ko)

2016/015

Approbation prolongation convention opérationnelle 03.06.2009 (67.23 Ko)

2016/016

Approbation prolongation convention opérationnelle 04.05.2009 (67.4 Ko)

2016/017

Approbation prolongation convention opérationnelle 13.07.2011 (67.62 Ko)

2016/018

Approbation prolongation convention opérationnelle 12.05.2009 (69.33 Ko)

2016/019

Approbation prolongation convention opérationnelle 08.07.2011 (69.07 Ko)

2016/020

Approbation prolongation convention opérationnelle 22.07.2009 (69.65 Ko)

2016/021

Approbation prolongation convention opérationnelle 01.07.2013 (68.56 Ko)

2016/022

Approbation prolongation convention opérationnelle 19.04.2010 (68.52 Ko)

2016/023

Approbation convention opérationnelle avec la MEL (78.37 Ko)

2016/024

Approbation convention opérationnelle avec la commune de Denain (90.18 Ko)

2016/025

Approbation convention opérationnelle avec CA Val métropole et Anzin (86.08 Ko)

2016/026

Approbation convention opérationnelle avec commune Anzin (80.8 Ko)

2016/027

Approbation convention opérationnelle avec commune Condette (97.76 Ko)

2016/028

Approbation convention opérationnelle avec CA Maubeuge Val Sambre (91.61 Ko)

2016/029

Approbation convention opérationnelle avec commune d'Acq (77.62 Ko)

2016/030

Approbation convention opérationnelle avec commune de Calais (90.08 Ko)

2016/031

Approbation convention avec opérationnelle CCC Ostrevent (79.47 Ko)

2016/032

Approbation convention opérationnelle avec commune de Coulogne (78.63 Ko)

2016/033

Approbation convention opérationnelle avec commune d'hem Lenglet (98.13 Ko)

2016/034

Approbation convention opérationnelle avec commune de Boussière-sur-sambre (89.96 Ko)

2016/035

Approbation convention opérationnelle avec commune de Boussois (104.27 Ko)

2016/037

Approbation convention opérationnelle avec commune de Fontaine-au-Pire (86.27 Ko)

2016/036

Approbation convention opérationnelle avec commune d'Aubry-du-Hainaut (90.57 Ko)

2016/038

Approbation convention opérationnelle avec commune d'Estaires (77.2 Ko)

2016/039

Approbation convention opérationnelle avec commune de Berck (77.72 Ko)

2016/040

Approbation convention opérationnelle avec commune d'Ennevelin (78.43 Ko)

2016/041

Approbation convention opérationnelle avec commune d'Aubencheul-au-Bac (80.09 Ko)

2016/042

Approbation convention opérationnelle avec commune de Colleret (77.95 Ko)

2016/043

Approbation convention opérationnelle avec commune de Cantin (78.47 Ko)

2016/044

Approbation convention opérationnelle avec CALL et SIEV Wingles Douvrin B.Berclau (81.79 Ko)

2016/045

Approbation convention opérationnelle avec commune de Steenvoorde (79.16 Ko)

2016/046

Approbation convention opérationnelle avec commune d'Estaires (78.13 Ko)

2016/047

Approbation convention opérationnelle avec commune de Pernes (78.56 Ko)

2016/048

Approbation convention opérationnelle avec commune de Fourmies (78.37 Ko)

2016/049

Approbation convention opérationnelle avec commune de Bremes (79.16 Ko)

2016/050

Approbation convention opérationnelle avec commune de Douai (78.09 Ko)

2016/051

Approbation convention opérationnelle avec commune de Cassel (78.34 Ko)

2017/060

Election du nouveau président Salvatore Castiglione (40.09 Ko)

2017/061

Election du vice-président Philippe Rapeneau (40.54 Ko)

2017/062

Levée de la taxe spéciale d'équipement 2018 (56.93 Ko)

2017/063

Approbation budget 2018 (559.86 Ko)

2017/064

Contribution 2018 au comité d'entreprise (43.74 Ko)

2017/065

Application du principe de fongibilité asymétrique (62.93 Ko)

2017/066

Adaptation du régime d'astreinte au sein de l'EPF mis en place le 28.11.2012 (57.83 Ko)

2017/067

Approbation proposition d'adhésion au CECIM Nord (53.82 Ko)

2017/068

Approbation convention opérationnelle avec la commune d'Auchy les Mines - op "Centre ville" (72.59 Ko)

2017/069

Approbation convention opérationnelle avec commune d'Anor - op "Les suites de la verrerie blanche" (71.36 Ko)

2017/070

Approbation prolongation convention opérationnelle du 17 décembre 2012 avec commune de Monchy le Preux - op "Rue du tilleul" (61.22 Ko)

2017/071

Approbation prolongation convention opérationnelle du 7 janvier 2009 avec commune de Carvin - op "Ilôt Amora, suite" (61.78 Ko)

2017/072

Approbation prolongation convention opérationnelle du 18 octobre 2010 avec commune d'Esquelbecq - op "centre village" (61.29 Ko)

2017/073

Approbation prolongation convention opérationnelle du 28 octobre 2010 avec commune d'Orchies - op "centre ville" (61.31 Ko)

2017/074

Approbation prolongation convention opérationnelle du 29 janvier 2013 avec commune de Prouvy - op "Site de la papeterie Lagoda" (61.96 Ko)

2017/075

Approbation prolongation convention opérationnelle du 21 décembre 2012 avec commune de Maroilles - op "Site Rottier" (61.87 Ko)

2017/076

Approbation prolongation convention opérationnelle du 11 décembre 2012 avec commune de Beuvry la Forêt - op "Centre ville" (61.9 Ko)

2017/077

Approbation prolongation convention opérationnelle du 21 décembre 2012 avec commune de Maroilles - op "préservation site abbatial" (61 Ko)

2017/078

Approbation convention opérationnelle avec CA d'Hénin Carvin - op "site Mécastamp International" (72.06 Ko)

2017/079

Approbation convention opérationnelle avec CA Maubeuge-Val de Sambre - op "Centre ville" Jeumont (72.59 Ko)

2017/080

Approbation convention opérationnelle avec commune d'Arques - op "zac du centre ville" (71.51 Ko)

2017/081

Approbation convention opérationnelle avec CA Val Métropole et commune de Anzin - op "cours Duterne et de la Fosse" (73.43 Ko)

2017/053

Approbation prolongation convention opérationnelle du 17 décembre 2012 avec la CA Maubeuge - op " rue Mirabeau" Aulnoye Aymeries (58.82 Ko)

2017/054

Approbation prolongation convention opérationnelle du 8 mars 2013 avec la CA Porte du Hainaut et commune Haulchin - op "Les Prés, suite" (59.21 Ko)

2017/055

Approbation prolongation convention opérationnelle du 28 juin 2013 avec CA Porte du Hainaut et commune de Neuville/Escaut - op "Rue brossolette, suite" (59.74 Ko)

2017/056

Approbation prolongation convention opérationnelle du 4 novembre 2008 avec CU d'Arras - op "Transport Mory" St Nicolas/Arras (58.43 Ko)

2017/057

Approbation prolongation convention opérationnelle du 4 Janvier 2013 avec commune de Lens - op "quartier des gares" (57.6 Ko)

2017/058

Approbation prolongation convention opérationnelle du 3 janvier 2013 avec Commune de Maubeuge - op "Pont allant" (58.3 Ko)

2017/059

Approbation prolongation convention opérationnelle du 30 juin 2018 avec Cté Porte du Hainaut et commune de la sentinelle - op "Fosse Ernest" (58.63 Ko)

2017/019

Approbation adhésion de l'EPF à la charte du Groupe National Demande de Valeurs Foncières (53.66 Ko)

2017/020

Approbation dde subvention auprés Feder axe 2 - dévelopt version 3 portail PPIGE Coût global 290906,40 € (70.47 Ko)

2017/021

Approbation principe de partenariat avec la FPI (51.17 Ko)

2017/022

Approbation convention-cadre de partenariat avec la MEL (54.69 Ko)

2017/023

Approbation convention-cadre de partenariat avec la CA de Béthune-Bruay Artois Lys Romane (55.87 Ko)

2017/024

Approbation convention-cadre de partenariat avec la CA de Cambrai (55.31 Ko)

2017/025

Approbation convention-cadre avec la CA du pays de Saint-Omer (55.3 Ko)

2017/026

Approbation convention-cadre avec la CC des campagnes de l'artois (55.25 Ko)

2017/027

Approbation convention-cadre avec la CC Pays d'opale (54.52 Ko)

2017/028

Approbation convention-cadre avec CC du Ternois (54.81 Ko)

2017/029

Approbation convention opérationnelle avec MEL - op "Front de Lys secteur Est" sur Halluin (68.9 Ko)

2017/030

Approbation convention opérationnelle avec commune de Famars - op "Rue Edmond Guillaume" (68.84 Ko)

2017/031

Approbation convention opérationnelle avec commune d'Estaires - op "ancienne concession automobile, rue de lille" (68.3 Ko)

2017/032

Approbation convention opérationnelle avec commune d'Attiches - op "renforcement du centre-bourg" (68.9 Ko)

2017/033

Approbation convention opérationnelle avec commune d'Hénin Beaumont - op "angle des rues Barbusse et la Bruyère" (69.62 Ko)

2017/034

Approbation convention opérationnelle avec commune de Loison-sous-Lens - op "hangar rue Emise Basly" (69.41 Ko)

2017/035

Approbation convention opérationnelle avec CA Val Métropole et commune de Marly - op "site TMF" (71.2 Ko)

2017/036

Approbation convention opérationnelle avec Commune de Bruay-la-Buissière (70.1 Ko)

2017/037

Approbation convention opérationnelle avec la CC Osartis-Marquion - op "site BP" communes de Corbehem et Courchelettes (69.13 Ko)

2017/038

Approbation convention opérationnelle avec commune de Ledinghem - op "Ancienne pisciculture" (68.53 Ko)

2017/039

Approbation convention opérationnelle signée le 24 août 2012 pour une année avec Commune Bourbourg op "Cœur de ville" (57.91 Ko)

2017/040

Approbation convention opérationnelle signée le 08 mars 2004 pour une année avec commune de la Sentinelle op "Friche rue jean jaurés suite" (58.5 Ko)

2017/041

Approbation convention opérationnelle signée le 08 décembre 2010 pour 2 années avec commune de Lillers - op "Ecole notre Dame" (58.46 Ko)

2017/042

Approbation convention opérationnelle signée le 6 novembre 2012 pour 2 années avec commune de Dourges - op "rue roger salengro" (58.35 Ko)

2017/043

Approbation convention opérationnelle signée le 30 novembre 2012 pour 3 années avec commune de Rouvroy - op "Résidence de la Mine" (58.69 Ko)

2017/044

Approbation prolongation convention opérationnelle du 5 novembre 2012 pour 2 années avec commune de Liévin - op "rue du docteur Blat" (57.35 Ko)

2017/045

Approbation prolongation convention opérationnelle du 30 novembre 2012 pour 1 année avec CA Val métropole - op "Forges et Estampage suite " vieux condé (59.7 Ko)

2017/046

Approbation prolongation convention opérationnelle du 08 août 2012 pour 2 années avec commune Aniche - op "Place jean jaurés" (58.09 Ko)

2017/047

Approbation prolongation convention opérationnelle du 4 juin 2012 pour une année avec commune de Socx - op "Faubourg de cassel" (57.78 Ko)

2017/048

Approbation prolongation convention opérationnelle du 2 octobre 2012 pour 2 années avec CC Osartis Marquion - op "Port intérieur corbehem osartis suite" (58.85 Ko)

2017/049

Approbation convention opérationnelle avec Mel - op "Site de l'octroi" houplines (68 Ko)

2017/050

Approbation convention opérationnelle avec commune de Villers-Sire-Nicole - op "site Dameta" (68.79 Ko)

2017/051

Approbation convention opérationnelle avec CA Val Métropole et commune d'Estreux - op "Centres-bourgs ruraux rue jean jaurés" (71.06 Ko)

2017/052

Approbation convention opérationnelle avec CC de Flandre intérieure - op "Le Boërnhoel" Steenvoorde (69.34 Ko)

2017/001

Approbation du compte financier 2016 (14.49 Mo)

2017/002

Révision du PPI 2015-2019 (70.22 Ko)

2017/003

Forfaitisation des frais complémentaires de cession (67.75 Ko)

2017/004

Délégation à la DG pour désaffectation et déclassement du domaine public (131.31 Ko)

2017/005

Approbation prolongation convention opérationnelle du 7 Juin 2010 pour 2 années - op "Centre-village" Servins (65.12 Ko)

2017/006

Approbation prolongation convention opérationnelle du 15 mai 2012 pour 2 années - op "Centre-bourg" Saint-Folquin (66.22 Ko)

2017/007

Approbation prolongation convention opérationnelle du 2 mai 2012 pour 2 années - op "Desurmont" Tourcoing (65.33 Ko)

2017/008

Approbation prolongation convention opérationnelle du 11 mai 2012 pour 2 années - op "Val de Scarpe II, suite" St Laurent Blangy (65.86 Ko)

2017/009

Approbation prolongation convention opérationnelle du 27 avril 2012 pour 3 années - op "Bords de Sambre" Hautmont (65.27 Ko)

2017/010

Approbation prolongation convention opérationnelle du 27 avril 2012 pour 3 années - op "Entrée de ville" Hautmont (65.49 Ko)

2017/011

Approbation prolongation convention opérationnelle du 22 juin 2012 pour 2 années - op "Site Virly" Anzin (61.23 Ko)

2017/012

Approbation prolongation convention opérationnelle du 22 mai 2012 pour 2 années - op "rue roger salengro" Isbergues (61.92 Ko)

2017/013

Approbation convention opérationnelle avec CA Val métropole et commune d'Hergnies - op "centres-bourgs ruraux, cœur de ville" (80.56 Ko)

2017/014

Approbation convention opérationnelle avec CA Val métropole et commune d'Odomez - op "centres-bourgs ruraux, Site Sainord" (80.61 Ko)

2017/015

Approbation convention opérationnelle avec CA Val métropole et commune de Rouvignies - op "centres-bourgs ruraux, rue du chauffour" (80.29 Ko)

2017/016

Approbation convention opérationnelle avec CA Val métropole et commune de Verchain-Maugre - op "Centres-bourgs ruraux, rue Neuve" (80.19 Ko)

2017/017

Approbation contrat de mixité sociale avec l'Etat, Hazebrouck, CC de Flandre intérieure et ARH (65.26 Ko)

2017/018

Approbation avenant à la convention opérationnelle du 22 octobre 2014 - op "ancienne imprimerie impasse Desurmont" prix cession (82.75 Ko)

2018/005

Composition de la commission des marchés (310.52 Ko)

2018/006

Acquisition de site Québécor à Lille (58.45 Ko)

2018/007

Actualisation financière des conventions -cadres (90.77 Ko)

2018/008

Convention-cadre de partenariat avec la CC des Deux Baies en Montreuillois (55.29 Ko)

2018/009

Convention pré-opérationnelle "Hénin-Beaumont - Ilot Gabriel Péri" (57.62 Ko)

2018/010

Convention pré-opérationnelle Etaples sur Mer - Hypercentre (58.94 Ko)

2018/011

Convention pré-opérationnelle Eperlecques - Ancien garage automobile (58.36 Ko)

2018/012

Convention pré-opérationnelle Wizernes - Brasserie rue du Moulin" (58.25 Ko)

2018/013

Convention pré-opérationnelle Saint-Pol sur Ternoise - site EDF rue de Fruges (58.36 Ko)

2018/014

Convention pré-opérationnelle Bienvillers-au-Bois - Ancienne bonneterie (61.66 Ko)

2018/015

Convention pré-opérationnelle Maretz - site GTN, rue Eugène Lefebvre (58.3 Ko)

2018/016

Convention d'opportunité Genech- Corps de ferme, rue du Général Leclerc (70.2 Ko)

2018/017

Convention operationnelle " Saint Amand les Eaux - ZAC du Marillion (72.37 Ko)

2018/018

Convention operationnelle "Guines - Friche avenue de Verdun" (71.67 Ko)

2018/019

Convention operationnelle "Auchy les Orchies - Corps de ferme, rue du Rossignol" (71.43 Ko)

2018/020

Convention operationnelle " Audruicq - Maison médicale" (71.35 Ko)

2018/021

Prolongation de la convention operationnelle " Territoire tourquennois - sites habitat - Halluin - Customagic" (61.35 Ko)

2018/022

Prolongation de la convention operationnelle " Béthune - Pôle gare" (61.35 Ko)

2018/023

Prolongation de la convention operationnelle " Hénin-Beaumont Bénalu " (60.9 Ko)

2018/024

Prolongation de la convention operationnelle " Lens - requalification du Quartier Van Pelt " (61.34 Ko)

2018/025

Prolongation de la convention operationnelle " Onnaing - Centre Ville " (61.2 Ko)

2018/026

Prolongation de la convention operationnelle " Onnaing - quartier de la Gare " (61.43 Ko)

2018/027

Prolongation de la convention operationnelle " Wavrans sur l'Aa - Centre Bourg " (61.33 Ko)

2018/028

Prolongation de la convention operationnelle " Denain - Ilot Basly " (61 Ko)

2018/029

Prolongation de la convention operationnelle "Denain Douchy les mines Lourches - les Pierres Blanches " (62.46 Ko)

2018/004

Approbation du compte et affectation du résultat (7.78 Mo)

2018/030

Présidence de la commission des marchés (58.67 Ko)

2018/031

Plan Action Cœur de ville : Contribution de l'EPF Nord - Pas de Calais (68.38 Ko)

2018/032

Opération expérimentale : Maison à 1 euros avec travaux à Roubaix (69.84 Ko)

2018/033

Onnaing - quartier de la gare : modalités de cession (67.62 Ko)

2018/034

Convention pré-opérationnelle " Libercourt - Aménagement du centre ville" (59.47 Ko)

2018/035

Convention pré-opérationnelle " Petite Forêt - site industriel rue Edouard Vaillant" (60.47 Ko)

2018/036

Convention pré-opérationnelle " Quiévrechain - site SOFANOR" (59.95 Ko)

2018/037

Convention pré-opérationnelle " Magnicourt en Comte - Hangar rue du château de la Motte" (61.15 Ko)

2018/038

Convention pré-opérationnelle " brebières Logement sociaux ilots des heros et vert Moncheaux" (62.14 Ko)

2018/039

Convention pré-opérationnelle " Vitry en Artois - Anciens silos" (60.18 Ko)

2018/040

Convention pré-opérationnelle " Landrecis - couvent des Carmes" (59.15 Ko)

2018/041

Convention pré-opérationnelle " Solesmes - Cœur de ville" (59.2 Ko)

2018/042

Convention d'opportunité " Maroilles - Ferme Grande Rue" (69.95 Ko)

2019/043

Convention d'opportunité " Ghyvelde - Route de Furnes" (72.49 Ko)

2018/044

Convention d'opportunité " Coyeques - Friche agricole" (72.23 Ko)

2018/045

Convention d'opportunité " Villers Pol - habitas légers , rue de la Fontaine" (72.88 Ko)

2018/046

Prolongation de la convention opérationnelle " Houplines Vanderschooten" (62.26 Ko)

2018/047

Prolongation de la convention opérationnelle " Roubaix - fonderie rue Pierre de Roubaix" (62.94 Ko)

2018/048

Prolongation de la convention opérationnelle " Beaumetz les loges - Site Uneal" (62.04 Ko)

2018/049

Prolongation de la convention opérationnelle " Saint Venant - Site Fabec" (62.53 Ko)

2018/050

Prolongation de la convention opérationnelle " Calais - Zone Coubertin, suite" (62.23 Ko)

2018/051

Prolongation de la convention opérationnelle " Lécluse - Brasserie Collignon, suite " (62.79 Ko)

2018/052

Prolongation de la convention opérationnelle" Denain - Fosse Mathilde" (62.84 Ko)

2018/053

Prolongation de la convention opérationnelle " Wannehain - Maison du terroir suite" (62.84 Ko)

2018/054

Prolongation de la convention opérationnelle " Annequin - cœur de ville" (62.41 Ko)

2018/055

Prolongation de la convention opérationnelle " Carvin rue du Tilloy" (61.81 Ko)

2018/056

Prolongation de la convention opérationnelle " Saint-Omer - Ilot Banque de France" (63.12 Ko)

2018/057

Prolongation de la convention opérationnelle " Quievrechain - Ilot Equipart" (62.51 Ko)

2018/058

Prolongation de la convention opérationnelle " Noyelles Godault - résidence Jules Mousseron, suite" (62.96 Ko)

2018/059

Prolongation de la convention opérationnelle" Maubeuge La Clouterie" (62.53 Ko)

2018/60

Prolongation de la convention opérationnelle " SMAGEAa - Foncier des zones d'expansion de crues suite" (67.92 Ko)

2018/61

Prolongation de la convention opérationnelle " Denain - Place Gambetta" (62.38 Ko)

2018/062

Prolongation de la convention opérationnelle " Saint-Omer - Gaz de France" (62.57 Ko)

2018/063

Renouvellement de la convention opérationnelle " Flines les raches - rue du 11 novembre" (73.5 Ko)

2018/064

Etude sur le role économique des établissements pulics fonciers d'Etat (53.25 Ko)

2018/065

Exercice 2019 : La levée de la taxe d'équipement (53.27 Ko)

2018/066

Exercice 2019 : Le budget initial 2019 (1.39 Mo)

2018/067

Exercice 2019 : Les contributions 2019 au comité d'entreprise (40.85 Ko)

2018/068

Exercice 2019 : L'application du principe de fongibilité asymétrique (59.25 Ko)

2018/069

Admission en non valeur (58.81 Ko)

2018/070

Plan Action Cœur de ville : partenariat avec Action Logement (63.08 Ko)

2018/071

Convention-cadre de partenariat avec la CC des Deux Baies en Montreuillois (55.61 Ko)

2018/072

Blaringhem - zonne industrielle rue de Wardrecques : modalités de cession (61.81 Ko)

2018/073

Auchy des hesdin - ancienne filature : modalites de cession (66.2 Ko)

2018/074

Programme et modalités de cession des opérations "MEL - PMRQAD" (75.39 Ko)

2018/075

Convention pré-opérationnelle "Masnières - Site NORPEC et abords" (59.27 Ko)

2018/076

Convention pré-opérationnelle "Nieppe-Parvis Notre Dame" (58.46 Ko)

2018/077

Convention pré-opérationnelle "Baralle - Corps de ferme, rue verte" (58.97 Ko)

2018/078

Convention d'opportunité "Arras - secteur de la Petite vitesse" (69.75 Ko)

2018/079

Convention d'opportunité "Carency - Centre village" (69.23 Ko)

2018/080

Convention d'opportunité "Templeuve - terrain, rue du Maresquel" (69.75 Ko)

2018/081

Convention d'opportunité "Douai - secteur gare" (69.55 Ko)

2018/082

Convention d'opportunité "Maubeuge - Ancien Bâtiment de la Banque de France" (70.98 Ko)

2018/083

Convention opérationnelle "Lille, Hellemmes - Quebecor H2D (66.75 Ko)

2018/084

Convention opérationnelle "Ghyvelde - habitations, rue du lac" (72.97 Ko)

2018/085

Convention opérationnelle "Nordausques Corps de ferme, rues de la Mairie et de la Panne" (73.74 Ko)

2019/086

Convention opérationnelle "Tourcoing - revitalisation du centre-ville" (72.36 Ko)

2018/087

Convention opérationnelle "Choques - Centre - Bourg ancienne entreprise de transport" (73.64 Ko)

2018/088

Convention opérationnelle "Beaumetz les Aire - Ancien site artisanal, rue d'Aire" (73.17 Ko)

2018/089

Convention opérationnelle "Magnicourt en Comte - Hangar rue du Chaâteau de la Motte" (73.77 Ko)

2018/090

Convention opérationnelle "Somain - Chapelle Sainte Barbe" (72.69 Ko)

2018/091

Prolongation de la convention opérationnelle "Coudekerque Branceh - TCA, suite" (62.15 Ko)

2018/092

Prolongation de la convention opérationnelle "Dunkerque Saint Pol sur Mer - Quai Wilson, suite" (62.76 Ko)

2018/093

Prolongation de la convention opérationnelle "Gravelines - Quartier de la Gare finalisation" (62.63 Ko)

2018/094

Prolongation de la convention opérationnelle "Teteghem - secteur Degroote" (62.55 Ko)

2018/095

Prolongation de la convention opérationnelle "Dourges Hénin Beaumont, Noyelles Godault - Abords du site Sainte Henriette" (64.46 Ko)

2018/096

Prolongation de la convention opérationnelle "Liévin - Ilot Defernez/Lamendin" (61.49 Ko)

2018/097

Prolongation de la convention opérationnelle "Aulnoye-Aymeries - Quartiers de la gare et de l'hôtel de Ville" (63.81 Ko)

2018/098

Prolongation de la convention opérationnelle "Anzin - Cour laurent" (61.43 Ko)

2018/099

Prolongation de la convention opérationnelle "Marconne - La Corne" (62.04 Ko)

2018/100

Prolongation de la convention opérationnelle "Escuelbecq - Centre village" (61.94 Ko)

2018/101

Prolongation de la convention opérationnelle "Téteghem - Rue Neuve, suite" (61.83 Ko)

2018/102

Prolongation de la convention opérationnelle "Norrent - FONTES 6 Etablissements Guy Leroy" (62.54 Ko)

2018/103

Prolongation de la convention opérationnelle "Etaples sur Mer - Pôle d'échange" (63.29 Ko)

2018/104

Prolongation de la convention opérationnelle "Rang du Fliers - Sucrerie du Marquenterre " (63.2 Ko)

2018/105

Prolongation de la convention opérationnelle "Aulnoye-Aymeries - Rue Mirabeau" (62.38 Ko)

2018/106

Prolongation de la convention opérationnelle "Maubeuge - Abordes de la RN 49" (61.96 Ko)

2018/107

Prolongation de la convention opérationnelle "Ecques - Centre bourg" (61.9 Ko)

2018/108

Prolongation de la convention opérationnelle "La sentinelle - Fosse Ernest" (62.89 Ko)

2018/109

Prolongation de la convention opérationnelle "Saint-Python - site SASA" (61.88 Ko)

2018/110

Prolongation de la convention opérationnelle " Dunkerque - Quai des Américains, suite" (61.97 Ko)

2018/111

Prolongation de la convention opérationnelle "Noyelles sous lens -Renouvellement urbain, Impasse lheureux" (62.98 Ko)

2018/112

Prolongation de la convention opérationnelle "Maubeuge -Accompagnement de l'OPAH-RU" (63.75 Ko)

2018/113

Prolongation de la convention opérationnelle "Maubeuge -Pont Allant" (62.12 Ko)

2018/114

Prolongation de la convention opérationnelle "Territoires lillois - sites habitat (Lille - 53 rue du Bois d'Annappes et 89 rue de Madagascar" (63.68 Ko)

2018/115

Prolongation de la convention opérationnelle "Territoire roubaisien - sites habitat (Roubaix - site Mazagran, rue Mazagran" (63.24 Ko)

2018/116

Prolongation de la convention opérationnelle " Fampoux - Rue du Contre - Amiral Mottez" (61.68 Ko)

2018/117

Prolongation de la convention opérationnelle " Monchy le Preux - rue du Tilleul" (61.62 Ko)

2018/118

Prolongation de la convention opérationnelle "Dunkerque Malo Rosendael - Quartier de la gare, FDRS" (63.02 Ko)

2018/119

Prolongation de la convention opérationnelle "Hergnies - Centre Bourgs ruraux, cœur de ville " (63.54 Ko)

2018/120

renouvellement de la convention opérationnelle "Ancien supermarché Casino" (66.62 Ko)

2018/121

renouvellement de la convention opérationnelle "Dunkerque - Etablissement Caloin" (72.86 Ko)

2019/001

Le compte financier 2018 : approbation du compte et affectation du résultat (9.2 Mo)

2019/002

Plan Action Cœur de Ville : partenariat avec l'EPARECA (63.32 Ko)

2019/004

Convention opérationnelle "Boulogne-sur-Mer - Habitations, rue Felix Adam" (73.06 Ko)

2019/005

Convention pré-opérationnelle "Croix -ilots d'habitations, rues du Tonkin et Saint Jacques" (60.2 Ko)

2019/006

Convention pré-opérationnelle "Boussières-en-Cambrésis - Corps de ferme, rue du général de Gaulle" (60.84 Ko)

2019/007

Convention pré-opérationnelle "Ors - Café de la place, Grand rue" (58.9 Ko)

2019/008

Convention pré-opérationnelle "Rouvroy - locaux d'activités, rue Pasteur" (58.8 Ko)

2019/009

convention pré-opérationnelle " Ostricourt -Centre - Ville, place Albert Thomas" (59.75 Ko)

2019/010

convention d'opportunité "Aubry-du-Hainaut - Habitations, rue Henri Maurice" (70.55 Ko)

2019/011

convention d'opportunité "Hondeghem - Ecole Sainte Bernadette, rue de Sainte-Marie Cappel " (71.39 Ko)

2019/012

convention opérationnelle "Burbure - Centre-bourg, rue du Vaudieu" (72.47 Ko)

2019/013

convention opérationnelle "Maretz - Centre-bourg, rues du Maréchal Gallieni et de la Victoire" (73.29 Ko)

2019/014

convention opérationnelle "Roost-Warendin - ancien dépôt de vente, rue Pierre Brossolette" (72.91 Ko)

2019/015

convention opérationnelle "helfaut - Corps de ferme, rue de l'abbé Palfart" (72.09 Ko)

2019/016

convention opérationnelle"Thiennes - Ancien silo, rue de la gare" (72.16 Ko)

2019/017

convention opérationnelle "Maroilles - Valorisation patrimoniale et touristique du site abbatial, cour de l'Abbaye" (74.32 Ko)

2019/018

convention opérationnelle "Poix-du-Nord - Atelier de confection, rue de Keighley" (72.12 Ko)

2019/019

Prolongation de la convention opérationnelle "Carvin - Ilot Amora, suite" (60.21 Ko)

2019/020

Prolongation de la convention opérationnelle "Moulle - Centre - Village" (60.99 Ko)

2019/021

Prolongation de la convention opérationnelle "Saint -Omer - Gaz de France" (60.98 Ko)

2019/022

Prolongation de la convention opérationnelle " Fourmies - Avenue Kennedy" (60.69 Ko)

2019/023

Prolongation de la convention opérationnelle "Saint-Folquin - Centre bourg" (61.13 Ko)

2019/024

Prolongation de la convention opérationnelle " Willems - Site Caddy" (59.82 Ko)

2019/025

prolongation de la convention opérationnelle "Bertincourt - Rue Poincaré" (61.06 Ko)

2019/026

Prolongation de la convention opérationnelle "Nouvelle-Eglise - Centre Bourg" (61.16 Ko)

2019/027

Ajout d'un signataire à la convention opérationnelle "Robecq - Bassin VNF" (73.14 Ko)