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75 RÉSULTAT(S) TROUVÉ(S)

Arrêté préfectoral de DUP - projet de renouvellement urbain de la Porte du Hainaut sur le quartier « centre » à Denain (835.38 Ko)

B/2023/019

Adhésion aux agences d'urbanisme - Cotisations 2023 (317 Ko)

B/2023/020

Renouvellement de l'adhésion à l'association CECIM Nord (50.46 Ko)

B/2023/021

Renouvellement de l'adhésion à l'association la Cité des Entreprises (50.43 Ko)

B/2023/022

Renouvellement de l'adhésion à l'Organisme Solidaire de la métropole Lilloise (OSML) (50.93 Ko)

B/2023/023

Renouvellement de l'adhésion à l'association OREE (50.21 Ko)

B/2023/024

Renouvellement de l'adhésion à l'association "Place de la Communication" (50.71 Ko)

B/2023/025

Convention opérationnelle "Valenciennes - NPNRU, Bleuse-Borne Faubourg de Lille : Hangar Quai des Mines" (297.84 Ko)

B/2023/026

Convention opérationnelle "Lallaing - Dispensaire, Cité des Hauts Prés, rue des Zinnias" (293.72 Ko)

B/2023/027

Convention opérationnelle "Houplin-Ancoisne - Garage automobile, rue Roger Salengro" (301.44 Ko)

B/2023/028

Convention opérationnelle "Monchecourt - Habitation, rue Waldeck Rousseau" (52.59 Ko)

B/2023/029

Convention opérationnelle "Coudekerque-Branche - TCA, suite" (300.34 Ko)

B/2023/030

Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Tourcoing - Flippo" (56.77 Ko)

B/2023/031

Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Achicourt - Zone de la Tourelle" (298.9 Ko)

B/2023/032

Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Estaires - Garages, Impasse Ernout" (55.4 Ko)

B/2023/033

Avenant n°2 à la convention opérationnelle " Choques - Centre-Bourg, Ancienne entreprise de transport, rue Principale" (56.71 Ko)

B/2023/034

Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Burbure - Centre-Bourg, rue du Vaudieu" (296.34 Ko)

B/2023/035

Décôte exceptionnelle et avenant n°3 relatif à la convention opérationnelle "Neuville-sur-Escaut - rue Brossolette" (64.5 Ko)

B/2023/036

Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Somain - Ecoles privées Sainte-Anne" (55.03 Ko)

Délégation de signature de la directrice générale (383.05 Ko)

Certificat de publication délégation signature (10.88 Ko)

DUP NPNRU Lille Quartiers Anciens – Quartier de Moulins (936.22 Ko)

Enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique et parcellaire relative à l’opération de requalification du quartier de l’Alma à Roubaix (835.88 Ko)

B/2023/001

Blaringhem - Zone industrielle - Accord transactionnel avec ARC (87.16 Ko)

B/2023/002

Aulnoye-Aymeries - Quartiers de la gare et de l'hôtel de ville - Décote exceptionnelle (66.31 Ko)

B/2023/003

Béthencourt - Ancien atelier, rue Voltaire - Décote exceptionnelle (62.5 Ko)

B/2023/004

Convention opérationnelle - Auchy-les-Mines - Centre Ville (53.53 Ko)

B/2023/005

Convention opérationnelle - Haveluy - Dispensaire, rue Denis Marissel (54.16 Ko)

B/2023/006

Convention opérationnelle - Artres, Sepmeries - Bâtiments industriels, rue de la Gare (54.59 Ko)

B/2023/007

Convention opérationnelle - Crespin - Forge, Chemin de la douane prolongée (54.22 Ko)

B/2023/008

Convention opérationnelle - Questrecques - Habitation, rue de l'Eglise (53.94 Ko)

B/2023/009

Convention opérationnelle - Nielles-les-Blequin - Garage de la Place (54 Ko)

B/2023/010

Avenant à la convention opérationnelle - Tourcoing - Cinéma ABC, rue Nationale (57.94 Ko)

B/2023/011

Avenant à la convention opérationnelle - Tourcoing - Flippo (63.97 Ko)

B/2023/012

Avenant à la convention opérationnelle - Lillers - Quincaillerie, rue d'Aire (57.19 Ko)

B/2023/013

Avenant à la convention opérationnelle - Boulogne-sur-Mer - Site Industriel, rue Gerhard Hansen (57.53 Ko)

B/2023/014

Avenant à la convention opérationnelle - Sallaumines - Station service, rue Constant Darras (57.81 Ko)

B/2023/015

Avenant à la convention opérationnelle - Maubeuge - Abords de la RN49 (59 Ko)

B/2023/016

Avenant à la convention opérationnelle - Maubeuge - Pont Allant (58.85 Ko)

B/2023/017

Avenant à la convention opérationnelle - Lumbres - Ancien Hypermarché (58 Ko)

B/2023/018

Avenant à la convention opérationnelle - Gamaches - Auberge, Place du Maréchal Leclerc (57.47 Ko)

2022/047

Approbation du PV du Bureau du 29 septembre 2022 (512.65 Ko)

2022/048

Approbation du PV du Bureau du 21 octobre 2022 (512.37 Ko)

2022/049

Approbation du PV du conseil d'administration du 21 octobre 2022 (515.97 Ko)

2022/050

Budget initial 2023 (5.21 Mo)

2022/051

Levée de taxe spéciale d'équipement (302.62 Ko)

2022/052

Objectifs 2023 - Intéressement 2022-2024 (590.44 Ko)

2022/053

Subvention au CSE (295.09 Ko)

2022/054

Refonte du règlement intérieur de l'établissement et ses annexes (298 Ko)

2022/055

Mise en place du forfait mobilités durables (292.37 Ko)

2022/056

Augmentation de la valeur faciale du titre restaurant (293.4 Ko)

2022/057

Outil Processus Risque Action (292 Ko)

2022/058

Bilan à mi-parcours du PPI 2020/2024 (285.87 Ko)

2022/059

Convention de partenariat avec le conservatoire du Littoral (295.06 Ko)

2022/060

Modification de la forfaitisation des frais complémentaires de cession (518.31 Ko)

2022/061

Convention opérationnelle "Halluin - Front de Lys, secteur Est" (297.4 Ko)

2022/062

Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Houplines - site de l'Octroi" (299.12 Ko)

2022/063

Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Blaringhem - zone industrielle rue de Wardrecques" (301.59 Ko)

2022/037

Approbation du procès-verbal du Bureau du 1er juillet 2022 (509.72 Ko)

2022/038

Approbation du procès-verbal du Conseil d'administration du 22 juin 2022 (258.96 Ko)

2022/039

Approbation de l'avenant d'intéressement pour les exercices 2022-2024 (258.03 Ko)

2022/040

Admission en non-valeur de créances irrécouvrables (298.34 Ko)

2022/041

Avenant à la convention opérationnelle "Outreau - Liane Amont, Resurgat1" (298.21 Ko)

2022/042

Convention opérationnelle "Billy-Berclau et Douvrin - terrains industriels, boulevard Nord" (300.87 Ko)

2022/043

Avenant à la convention opérationnelle "Lille - Site Transpole EDF" (306.21 Ko)

2022/044

Avenant à la convention opérationnelle "Mouvaux - Carbonisage" (56.09 Ko)

2022/045

Avenant à la convention opérationnelle "Denain - NPNRU, rue de Villars" (294 Ko)

2022/046

Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Valenciennes - Action Cœur de Ville, requalifications immobilières en diffus" (299.96 Ko)

B/2022/102

Convention opérationnelle "Lille - Jaurès - Trévise" (293.78 Ko)

B/2022/103

Convention opérationnelle "Berteaucourt-Les-Dames - Bâtiments industriels (site Harondel) (52.77 Ko)

B/2022/104

Convention opérationnelle "Gamaches - Auberge place du Maréchal Leclerc" (52.27 Ko)

B/2022/105

Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Roubaix - Banque de France place de la Liberté " (55.81 Ko)

B/2022/106

Avenant à la convention opérationnelle "Annezin - Ilôt Liberté" (55.56 Ko)

B/2022/107

Avenant à la convention opérationnelle "Beauvois-en Cambrésis - Rue de l'Industrie" (55.77 Ko)

B/2022/108

Avenant à la convention opérationnelle "Râches - Club des Marques" (298.56 Ko)

B/2022/109

Avenant à la convention opérationnelle "Louvroil - Centre-ville" (54.84 Ko)

B/2022/110

Avenant à la convention opérationnelle "Maubeuge - Bâtiments industriels, Pôle Gare, Boulevard de l'Europe" (56.56 Ko)

B/2022/111

Avenant à la convention opérationnelle "Avesnes-sur-Helpe - Cinéma, rue des Près" (55.34 Ko)

B/2022/112

Avenant n°3 à la convention opérationnelle "Aniche - Place Jean Jaurès" (304.72 Ko)

B/2022/113

Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Maroilles - Valorisation patrimoniale et touristique du site Abbiatal, Cour de l'Abbaye" (56.65 Ko)

B/2022/114

Protocole d'accord indemnitaire Zelani - "Commune d'Aulnoye-Aymeries - Quartier Gare et Hôtel de Ville" (408.69 Ko)

B/2022/90

Partenariat Assises nationales du Foncier 2022 (326.44 Ko)

B/2022/90

Partenariat Assises nationales du Foncier 2022 (296.72 Ko)

B/2022/91

Convention opérationnelle "Fâches-Thumesnil - Ilôt Guermonprez Esquermoise" (304.65 Ko)

B/2022/92

Convention opérationnelle " Bailleul - Supermarché, rue Dufour" (302.53 Ko)

B/2022/93

Avenant à la convention opérationnelle "Wattrelos - Tissage Saint Liévin" (56.69 Ko)

B/2022/94

Avenant à la convention opérationnelle "Bruay-la-Buissière - Friche FOULON" (300.81 Ko)

B/2022/95

Avenant à la convention opérationnelle "Henin-Beaumont - Bénalu, suite" (300.97 Ko)

B/2022/96

Avenant à la convention opérationnelle " Noyelles-Godault - Résidence Jules Mousseron, Suite" (57.54 Ko)

B/2022/97

Avenant à la convention opérationnelle " Saint-Omer - Le Malixoff" (297.94 Ko)

B/2022/98

Avenant à la convention opérationnelle "Campagne les Hesdin - Silo Agricole" (300.94 Ko)

B/2022/99

Avenant à la convention opérationnelle " Wavrans sur l'Aa - Centre Bourg" (300.19 Ko)

B/2022/100

Avenant à la convention opérationnelle "Le Quesnoy - Quartier de la Gare" (303.03 Ko)

B/2022/101

Avenant à la convention opérationnelle " Poix du Nord - Ancien atelier de confection, rue de Keighley" (300.28 Ko)

Décision de déclassement DP Jeumont OP 1706 (1.73 Mo)

Délégation de signatures de la Directrice Générale (354.8 Ko)

CERTIFICAT DE PUBLICATION DELEGATION SIGNATURE (125.71 Ko)

Décision délégation de signatures de la directrice générale - publié le 28 novembre 2022 (399.68 Ko)

Certificat de publication de délégation de signature (132.36 Ko)

Décision délégation de signatures de la directrice générale - publié le 15 novembre 2022 (377.53 Ko)

Certificat de publication de délégation de signature (10.88 Ko)

B/2022/069

Convention opérationnelle "Bruay la Buissière - NPNRU, quartier le Centre, rue Henri Cadot et ses abords" (405.65 Ko)

B/2022/070

Convention pré-opérationnelle "Lens - Centre hospitalier, route de la Bassée" (400.18 Ko)

B/2022/071

Convention opérationnelle" Pont sur Sambre - Ateliers mécaniques, Grande rue" (403.02 Ko)

B/2022/072

Convention opérationnelle " Le Transloy - Maison, rue de 8 mai et rue de l'église" (403.77 Ko)

B/2022/073

Convention opérationnelle "Audresselles - Habitation dégradée, Rue Edouard Quenu" (406.3 Ko)

B/2022/074

Avenant n°3 à la convention opérationnelle "Métropole européenne de Lille - Logements vacants privés dégradés" (468.46 Ko)

B/2022/075

Avenant à la convention opérationnelle " Leers et Roubaix - Site rue de Carihem" (436.71 Ko)

B/2022/076

Avenant à la convention opérationnelle "Roubaix - Beaurepaire - Quai du Sartel" (433.42 Ko)

B/2022/077

Avenant à la convention opérationnelle "Roubaix - SGAP, rues d'Alger et de la Conférence" (431.4 Ko)

B/2022/078

Avenant à la convention opérationnelle "Coudekerque branche - TCA, suite" (432.49 Ko)

B/2022/079

Avenant à la convention opérationnelle "Lillers - Ecole notre Dame" (454.96 Ko)

B/2022/080

Avenant à la convention opérationnelle "Bévillers - Ancienne Ferme Rue de Quiévy" - Décôte exceptionnelle (436.02 Ko)

B/2022/081

Avenant à la convention opérationnelle "Bévillers - Ancienne ferme, rue de Quiévy" (432.8 Ko)

B/2022/082

Avenant à la convention opérationnelle "Fontaine-au-Pire - Ancienne surface commerciale " (442.08 Ko)

B/2022/083

Avenant à la convention opérationnelle "Aulnoye Aymeries - Quartiers de la Gare et de l'Hôtel de Ville " (444.05 Ko)

B/2022/084

Avenant à la convention opérationnelle "Arques - train touristique " (432.37 Ko)

B/2022/085

Avenant à la convention opérationnelle "Famars - rue Edmond Guillaume" (434.02 Ko)

B/2022/086

Avenant à la convention opérationnelle "Verchain-Maugre - Centre bourgs ruraux, rue neuve " (444.8 Ko)

B/2022/087

Avenant à la convention opérationnelle "Vieux-Condé - PNRQAD, Ilots Gambetta, Dervaux et entée Beluriez " (485.86 Ko)

B/2022/088

Avenant à la convention opérationnelle "Caestre - Bâtiments Artisanaux, rue de Strazeele " (442.36 Ko)