Recueil des actes

ARCHIVES

Délibérations 2023 - Délibérations - Bureau du 24 novembre 2023

B/2023/114

Décote exceptionnelle relative à la convention opérationnelle "Thun-l'Evêque - Centre-bourg - rue du Moulin" (301.75 Ko)

B/2023/115

Convention opérationnelle "Wavrin - Centre commercial, rue des Roseaux" (299.25 Ko)

B/2023/116

Convention opérationnelle "Dunkerque - garage automobile, quai Wilson (site Peugeot)" (299.88 Ko)

B/2023/117

Convention opérationnelle "Saint-Venant - Habitation, Place du Général de Gaulle" (300.34 Ko)

B/2023/118

Convention opérationnelle "Maubeuge - Concession automobile, Boulevard de l'Europe" (299.28 Ko)

B/2023/119

Renouvellement convention opérationnelle "Denain - Fosse Mathilde, rue Mathilde" (56.5 Ko)

B/2023/120

Convention opérationnelle "Haveluy - Maison et terrain, rue Jean Jaurès" (53.03 Ko)

B/2023/121

Convention opérationnelle "Boeschepe - Hangar, rue de Bailleul" (298.25 Ko)

B/2023/122

Convention opérationnelle "Aveluy - Hangars agricoles, Grande Rue" (299.41 Ko)

B/2023/124

Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Ronchin - Bâtiment industriel, rue du Général Leclerc" (301.47 Ko)

B/2023/125

Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Acq - Centre-Bourg" (303.84 Ko)

B/2023/126

Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Noyelles-sous-Lens - Centre-Ville" (302.53 Ko)

B/2023/127

Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Onnaing - rue Scouflaire" (303.56 Ko)

B/2023/128

Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Lambres-lez-Douai - Rues de Douai et de la République" (304.94 Ko)

B/2023/129

Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Houtekerque - ferme en centre-Bourg, rue des Peupliers" (316.94 Ko)

Délibérations 2023 - Délibérations - Conseil d'administration du 24 novembre 2023

2023/020

Approbation du procès-verbal du Bureau du 29 septembre 2023 (296.18 Ko)

2023/021

Approbation du procès-verbal du Bureau du 20 octobre 2023 (293.59 Ko)

2023/022

Approbation du procès-verbal du conseil d'administration du 20 octobre 2023 (298.09 Ko)

2023/023

Convention opérationnelle "Roubaix - Bâtiments industriels, rues de la Conférence et d'Alger" (319.93 Ko)

2023/033

Convention opérationnelle "Roubaix - Bureaux et entrepôt, avenue Jules Brame" (306.81 Ko)

2023/034

Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Lille - NPNRU Quartiers anciens" (317.74 Ko)

2023/035

Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Roubaix - NPNRU Quartiers anciens" (309.84 Ko)

2023/036

Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Roubaix - Site GTI SODIFAC" (305.97 Ko)

Délibérations 2023 - Délibérations - Bureau du 29 septembre 2023

B/2023/077

Convention opérationnelle "Thélus - Corps de Ferme, place du Maréchal Leclerc" (49.74 Ko)

B/2023/078

Convention opérationnelle "Pernes les Boulogne - Habitation dégradée, rue de la Fontaine" (50.02 Ko)

B/2023/079

Renouvellement de la convention opérationnelle "Valenciennes - NPNRU, Chasse Royale - avenue de Denain" (57.55 Ko)

B/2023/080

Convention opérationnelle "Lauwin Planque - Habitation, Place de l'Europe" (50.08 Ko)

B/2023/081

Convention opérationnelle "Fenain - Presbytère, rue Jean Jaurès" (49.71 Ko)

B/2023/082

Convention opérationnelle "Sailly sur la Lys - Silo agricole, rue de la Lys" (49.93 Ko)

B/2023/083

Convention opérationnelle " Bouillancourt La Bataille - Bâtiment agricole rue de Maipart" (50.21 Ko)

B/2023/084

Convention opérationnelle "Ruisseauville - Habitation, rue principale" (49.71 Ko)

B/2023/085

Convention opérationnelle "Ostricourt - Ensemble immobilier, Place Albert Thomas" (49.89 Ko)

B/2023/086

Convention opérationnelle "Airaines - Bâtiments industriels, rue du 11 novembre" (50.55 Ko)

B/2023/087

Convention opérationnelle "Tardinghem - Maisons, Dune du Chatelet" (50.27 Ko)

B/2023/088

Convention opérationnelle "Béthencourt sur Mer - Bâtiment industriel, rue d'Eu" (50.14 Ko)

B/2023/089

Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Anstaing - Damaflor" (52.89 Ko)

B/2023/091

Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Houchin - Centre-Bourg, rue de Béthune" (53.18 Ko)

B/2023/092

Avenant n°3 à la convention opérationnelle "Montreuil - Habitations rue Pierre Ledent" (54.05 Ko)

B/2023/093

Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Henin-Beaumont - Angle des rues Barbusse et La Bruyère" (53.61 Ko)

B/2023/094

Avenant n°5 à la convention opérationnelle "Aulnoye-Aymeries - Quartier de la Gare et de l'hôtel de Ville" (55.61 Ko)

B/2023/095

Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Saint-Rémy du Nord - Habitation, rue d'Hautmont" (53.61 Ko)

B/2023/096

Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Coyecques - Friche agricole" (52.8 Ko)

B/2023/097

Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Avesnes-sur-Helpe - Cinéma, rue des Près" (53.93 Ko)

B/2023/098

Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Hazebrouck - Les abords de l'Abattoir" (53.49 Ko)

B/2023/099

Avenant n°3 à la convention opérationnelle "Quesques- Ancienne Salaison" (53.96 Ko)

B/2023/100

Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Fressin - Café, rue de l'Eglise" (53.02 Ko)

B/2023/101

Avenant n°3 à la convention opérationnelle "Le Quesnoy - Quartier de la Gare" (54.68 Ko)

Délibérations 2023 - Décision - Délégations de signatures de la directrice générale – publié le 08 septembre 2023

Délégation de signature DBE (385.08 Ko)

Certificat de publication de délégation de signature (137.61 Ko)

Délibérations 2023 - Décision - Délégations de signatures de la directrice générale – publié le 01 août 2023

Délégation de signature EDS (915.91 Ko)

Certificat de publication de délégation de signature (10.82 Ko)

Délibérations 2023 - Délibérations - Bureau du 21 juin 2023

B/2023/059

Protocole transactionnel marché de travaux n°121.057 pour l'opération "Zone industrielle, rue de Wardrecques" à Blaringhem (308.59 Ko)

B/2023/060

Convention opérationnelle "Remiencourt - Moulin et Teinturerie, Grande Rue" (50.21 Ko)

B/2023/061

Convention opérationnelle "Libercourt - Ensemble immobilier, Place de l'Hôtel de ville (295.12 Ko)

B/2023/062

Convention opérationnelle "Lens, Loison-sous-Lens, Noyelles-sous-Lens et Salaumines - bâtiments industriels, boulevard du Marais" (51.81 Ko)

B/2023/063

Convention opérationnelle "Pont sur Sambre - Fiche industrielle, rue du 8 mai" (50.71 Ko)

B/2023/064

Convention opérationnelle "Quiévrechain - Bâtiments industriels, rue Valériani" (50.5 Ko)

B/2023/065

Convention opérationnelle "Marquise et Rinxent - Bâtiments industriels, rue Roger Salengro" (50.84 Ko)

B/2023/066

Convention opérationnelle " Doullens - Lycée Montalember, boulevard Jean Malgras" (52.15 Ko)

B/2023/067

Avenant à la convention opérationnelle " Mel - Logements vacants privés dégradés" (56.96 Ko)

B/2023/068

Avenant à la convention opérationnelle "Bruay-la-Buissière - Cavalier numéro 5, rue des Festeux" (59.97 Ko)

B/2023/069

Avenant à la convention opérationnelle "Calais - Rue des Quatre coins" (58.31 Ko)

B/2023/070

Avenant à la convention opérationnelle "Jeumont - Bâtiments industriels, rue Puissant" (55.72 Ko)

B/2023/071

Avenant à la convention opérationnelle "Masny - Nord TRAM" (55.22 Ko)

B/2023/072

Avenant à la convention opérationnelle "Houtekerque - Cœur de Village, rue de Calais" (55.97 Ko)

B/2023/073

Avenant à la convention opérationnelle "Villers-les-Cagnicourt - La Brioche, ancienne râperie" (56.03 Ko)

B/2023/074

Avenant à la convention opérationnelle "Bonningues-les-Ardres - Préservation du coteau calcaire" (55.91 Ko)

B/2023/075

Avenant à la convention opérationnelle "Pernes- Ancien moulin de la Ferté" (55.28 Ko)

B/2023/076

Avenant à la convention opérationnelle "Fourmies - Quartier des Verreries" (55.66 Ko)

Délibérations 2023 - Délibérations - Conseil d'administration du 21 juin 2023

2023/006

Approbation du PV du Bureau du 10 mars 2023 (288.78 Ko)

2023-007

Approbation du PV du Bureau du 12 mai 2023 (289.37 Ko)

2023-008

Approbation du PV du Conseil d'administration du 10 mars 2023 (295.69 Ko)

2023-009

Désignation du représentant du collège "Etat" au Bureau (50.37 Ko)

2023-010

Révision du PPI 2020/2024 - Actualisation de sa maquette financière (267.53 Ko)

2023/011

Extension du périmètre de l'EPF dans l'Aisne (71.43 Ko)

2023/012

Convention opérationnelle "Amiens - Centre Hospitalier Nord, Place Victor Pauchet" (51.49 Ko)

2023/013

Convention opérationnelle "Saint-Saulve - Bâtiments industriels rue du Galibot" (52.75 Ko)

2023/014

Convention opérationnelle "Marly - La Rhônelle - Centre ville" (56.5 Ko)

Délibérations - Décision - Délégations de signatures de la directrice générale – publié le 22 juin 2023

Délégation de signature ABO (349.45 Ko)

Délégaiton de signature ATU (402.44 Ko)

Délégation de signature LPE (349.67 Ko)

Délégation de signature SBU (382.42 Ko)

Délégation de signature YDU (462.76 Ko)

Certificat de publication 22.06.2023 (12.09 Ko)

Délibérations 2023 - Décision - Enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique relative au nouveau programme national de renouvellement urbain - Roubaix quartiers anciens - quartier du Pile, situé sur le territoire de la commune de Roubaix - publié le 8 juin 2023

Enquête publique - quartier du Pile, Roubaix (858.51 Ko)

Délibérations 2023 - Délibérations - Bureau du 12 mai 2023

B/2023/037

Convention opérationnelle "Craywick - Distillerie, route de Coppenaxfort" (52.37 Ko)

B/2023/038

Convention opérationnelle "Hersin-Coupigny - Rue Jean Jaurès" (51.15 Ko)

B/2023/039

Convention opérationnelle "Lillers - Ilot Delattre" (51.97 Ko)

B/2023/040

Convention opérationnelle "Lens - Cité du 4, rue Saint Âme (phase 1)" (51.12 Ko)

B/2023/041

Convention opérationnelle "Bruay-sur-l'Escaut - Hangar, boulevard Marcel Cachin" (52.25 Ko)

B/2023/042

Convention opérationnelle "Landrecies - Station service, avenue du Maréchal Foch" (52.34 Ko)

B/2023/043

Convention opérationnelle "Genech - Maison de maître, avenue de la Libération" (52.12 Ko)

B/2023/044

Convention opérationnelle "Molliens-Dreuil - Gare et silo, rue de la Gare" (51.37 Ko)

B/2023/045

Convention opérationnelle "Marcelcave - Bonneterie, rue du 8 mai" (50.81 Ko)

B/2023/046

Convention opérationnelle "Gamaches - Commerce, rue du Général de Gaulle" (52.34 Ko)

B/2023/047

Convention opérationnelle "Billy-Berclau - Corps de Ferme, rue du Général de Gaulle" (56.53 Ko)

B/2023/048

Avenant à la convention opérationnelle "Auby - Entrepôt, rue Carnot" (55.15 Ko)

B/2023/049

Avenant à la convention opérationnelle "Evin-Malmaison - Site de l'Ancienne Fosse 8" (56.78 Ko)

B/2023/050

Avenant à la convention opérationnelle "Hautmont - Entrée de Ville" (57.53 Ko)

B/2023/051

Avenant à la convention opérationnelle "Maubeuge - Abords de la RN49" (60.71 Ko)

B/2023/052

Avenant à la convention opérationnelle "Caudry - Bâtiment industriel, rue Edmond Bricout" (55.84 Ko)

B/2023/053

Avenant à la convention opérationnelle "Le Cateau-Cambrésis - Habitat dégradé - rue Louise Michel" (56.25 Ko)

B/2023/054

Avenant à la convention opérationnelle "Hazebrouck - Silo Agricole" (56.06 Ko)

B/2023/055

Avenant à la convention opérationnelle "Killem -Restructuration du centre bourg" (56.96 Ko)

B/2023/056

Avenant à la convention opérationnelle "Zegerscappel - Coopérative Agricole, rue Morseley" (56.03 Ko)

B/2023/057

Avenant à la convention opérationnelle "Bouvignies - Futur Béguinage" (55.93 Ko)

B/2023/058

Avenant à la convention opérationnelle "Orchies - Hangar, rue Charles Flon" (55.34 Ko)

Délibérations 2023 - Décision - Décision délégation de signature de la directrice générale – publié le 28 mars 2023

Délégation de signature de la directrice générale (408.11 Ko)

Certificat de publication de délégation de signature (129.99 Ko)

Délibérations 2023 - Décision - Arrêté préfectoral de DUP - projet de renouvellement urbain de la Porte du Hainaut sur le quartier « centre » à Denain

Arrêté préfectoral de DUP - projet de renouvellement urbain de la Porte du Hainaut sur le quartier « centre » à Denain (835.38 Ko)

Délibérations 2023 - Délibérations - Bureau du 10 mars 2023

B/2023/019

Adhésion aux agences d'urbanisme - Cotisations 2023 (317 Ko)

B/2023/020

Renouvellement de l'adhésion à l'association CECIM Nord (50.46 Ko)

B/2023/021

Renouvellement de l'adhésion à l'association la Cité des Entreprises (50.43 Ko)

B/2023/022

Renouvellement de l'adhésion à l'Organisme Solidaire de la métropole Lilloise (OSML) (50.93 Ko)

B/2023/023

Renouvellement de l'adhésion à l'association OREE (50.21 Ko)

B/2023/024

Renouvellement de l'adhésion à l'association "Place de la Communication" (50.71 Ko)

B/2023/025

Convention opérationnelle "Valenciennes - NPNRU, Bleuse-Borne Faubourg de Lille : Hangar Quai des Mines" (297.84 Ko)

B/2023/026

Convention opérationnelle "Lallaing - Dispensaire, Cité des Hauts Prés, rue des Zinnias" (293.72 Ko)

B/2023/027

Convention opérationnelle "Houplin-Ancoisne - Garage automobile, rue Roger Salengro" (301.44 Ko)

B/2023/028

Convention opérationnelle "Monchecourt - Habitation, rue Waldeck Rousseau" (52.59 Ko)

B/2023/029

Convention opérationnelle "Coudekerque-Branche - TCA, suite" (300.34 Ko)

B/2023/030

Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Tourcoing - Flippo" (56.77 Ko)

B/2023/031

Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Achicourt - Zone de la Tourelle" (298.9 Ko)

B/2023/032

Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Estaires - Garages, Impasse Ernout" (55.4 Ko)

B/2023/033

Avenant n°2 à la convention opérationnelle " Choques - Centre-Bourg, Ancienne entreprise de transport, rue Principale" (56.71 Ko)

B/2023/034

Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Burbure - Centre-Bourg, rue du Vaudieu" (296.34 Ko)

B/2023/035

Décôte exceptionnelle et avenant n°3 relatif à la convention opérationnelle "Neuville-sur-Escaut - rue Brossolette" (64.5 Ko)

B/2023/036

Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Somain - Ecoles privées Sainte-Anne" (55.03 Ko)

Délibérations 2023 - Délibérations - Conseil d'administration du 10 mars 2023

2023/001

Approbation du procès-verbal du Bureau du 25/11/2022 (292.78 Ko)

2023/002

Approbation du procès-verbal du Bureau du 27/01/2023 (290.18 Ko)

2023/003

Approbation du procès-verbal du Conseil d'administration du 25/11/2022 (291.81 Ko)

2023/004

Approbation du compte financier 2022 et affectation du résultat (6.25 Mo)

2023/005

Avenant n°3 à la convention opérationnelle "Tourcoing - Tissage LEPOUTRE" (56.59 Ko)

Délibérations 2023 - Décision - Décision délégation de signature de la directrice générale - publié le 10 mars 2023

Délégation de signature de la directrice générale (383.05 Ko)

Certificat de publication délégation signature (10.88 Ko)

Délibérations 2023 - Décision - DUP NPNRU Lille Quartiers Anciens – Quartier de Moulins

DUP NPNRU Lille Quartiers Anciens – Quartier de Moulins (936.22 Ko)

Délibérations 2023 - Décision - Enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique et parcellaire relative à l’opération de requalification du quartier de l’Alma à Roubaix

Enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique et parcellaire relative à l’opération de requalification du quartier de l’Alma à Roubaix (835.88 Ko)

Délibérations - Décision - Délégations de signatures de la directrice générale – publié le 10 février 2023

Délégations de signatures de la directrice générale (393.68 Ko)

Délégations de signatures de la directrice générale (402.63 Ko)

Certificat de publication délégation signature (141.92 Ko)

Délibérations 2023 - Délibérations - Bureau du 27 janvier 2023

B/2023/001

Blaringhem - Zone industrielle - Accord transactionnel avec ARC (87.16 Ko)

B/2023/002

Aulnoye-Aymeries - Quartiers de la gare et de l'hôtel de ville - Décote exceptionnelle (66.31 Ko)

B/2023/003

Béthencourt - Ancien atelier, rue Voltaire - Décote exceptionnelle (62.5 Ko)

B/2023/004

Convention opérationnelle - Auchy-les-Mines - Centre Ville (53.53 Ko)

B/2023/005

Convention opérationnelle - Haveluy - Dispensaire, rue Denis Marissel (54.16 Ko)

B/2023/006

Convention opérationnelle - Artres, Sepmeries - Bâtiments industriels, rue de la Gare (54.59 Ko)

B/2023/007

Convention opérationnelle - Crespin - Forge, Chemin de la douane prolongée (54.22 Ko)

B/2023/008

Convention opérationnelle - Questrecques - Habitation, rue de l'Eglise (53.94 Ko)

B/2023/009

Convention opérationnelle - Nielles-les-Blequin - Garage de la Place (54 Ko)

B/2023/010

Avenant à la convention opérationnelle - Tourcoing - Cinéma ABC, rue Nationale (57.94 Ko)

B/2023/011

Avenant à la convention opérationnelle - Tourcoing - Flippo (63.97 Ko)

B/2023/012

Avenant à la convention opérationnelle - Lillers - Quincaillerie, rue d'Aire (57.19 Ko)

B/2023/013

Avenant à la convention opérationnelle - Boulogne-sur-Mer - Site Industriel, rue Gerhard Hansen (57.53 Ko)

B/2023/014

Avenant à la convention opérationnelle - Sallaumines - Station service, rue Constant Darras (57.81 Ko)

B/2023/015

Avenant à la convention opérationnelle - Maubeuge - Abords de la RN49 (59 Ko)

B/2023/016

Avenant à la convention opérationnelle - Maubeuge - Pont Allant (58.85 Ko)

B/2023/017

Avenant à la convention opérationnelle - Lumbres - Ancien Hypermarché (58 Ko)

B/2023/018

Avenant à la convention opérationnelle - Gamaches - Auberge, Place du Maréchal Leclerc (57.47 Ko)

Délibérations 2022 - Délibérations - Conseil d'administration du 25 novembre 2022

2022/047

Approbation du PV du Bureau du 29 septembre 2022 (512.65 Ko)

2022/048

Approbation du PV du Bureau du 21 octobre 2022 (512.37 Ko)

2022/049

Approbation du PV du conseil d'administration du 21 octobre 2022 (515.97 Ko)

2022/050

Budget initial 2023 (5.21 Mo)

2022/051

Levée de taxe spéciale d'équipement (302.62 Ko)

2022/052

Objectifs 2023 - Intéressement 2022-2024 (590.44 Ko)

2022/053

Subvention au CSE (295.09 Ko)

2022/054

Refonte du règlement intérieur de l'établissement et ses annexes (298 Ko)

2022/055

Mise en place du forfait mobilités durables (292.37 Ko)

2022/056

Augmentation de la valeur faciale du titre restaurant (293.4 Ko)

2022/057

Outil Processus Risque Action (292 Ko)

2022/058

Bilan à mi-parcours du PPI 2020/2024 (285.87 Ko)

2022/059

Convention de partenariat avec le conservatoire du Littoral (295.06 Ko)

2022/060

Modification de la forfaitisation des frais complémentaires de cession (518.31 Ko)

2022/061

Convention opérationnelle "Halluin - Front de Lys, secteur Est" (297.4 Ko)

2022/062

Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Houplines - site de l'Octroi" (299.12 Ko)

2022/063