Recueil des actes

2018/065

Exercice 2019 : La levée de la taxe d'équipement (53.27 Ko)

2018/066

Exercice 2019 : Le budget initial 2019 (1.39 Mo)

2018/067

Exercice 2019 : Les contributions 2019 au comité d'entreprise (40.85 Ko)

2018/068

Exercice 2019 : L'application du principe de fongibilité asymétrique (59.25 Ko)

2018/069

Admission en non valeur (58.81 Ko)

2018/070

Plan Action Cœur de ville : partenariat avec Action Logement (63.08 Ko)

2018/071

Convention-cadre de partenariat avec la CC des Deux Baies en Montreuillois (55.61 Ko)

2018/072

Blaringhem - zonne industrielle rue de Wardrecques : modalités de cession (61.81 Ko)

2018/073

Auchy des hesdin - ancienne filature : modalites de cession (66.2 Ko)

2018/074

Programme et modalités de cession des opérations "MEL - PMRQAD" (75.39 Ko)

2018/075

Convention pré-opérationnelle "Masnières - Site NORPEC et abords" (59.27 Ko)

2018/076

Convention pré-opérationnelle "Nieppe-Parvis Notre Dame" (58.46 Ko)

2018/077

Convention pré-opérationnelle "Baralle - Corps de ferme, rue verte" (58.97 Ko)

2018/078

Convention d'opportunité "Arras - secteur de la Petite vitesse" (69.75 Ko)

2018/079

Convention d'opportunité "Carency - Centre village" (69.23 Ko)

2018/080

Convention d'opportunité "Templeuve - terrain, rue du Maresquel" (69.75 Ko)

2018/081

Convention d'opportunité "Douai - secteur gare" (69.55 Ko)

2018/082

Convention d'opportunité "Maubeuge - Ancien Bâtiment de la Banque de France" (70.98 Ko)

2018/083

Convention opérationnelle "Lille, Hellemmes - Quebecor H2D (66.75 Ko)

2018/084

Convention opérationnelle "Ghyvelde - habitations, rue du lac" (72.97 Ko)

2018/085

Convention opérationnelle "Nordausques Corps de ferme, rues de la Mairie et de la Panne" (73.74 Ko)

2019/086

Convention opérationnelle "Tourcoing - revitalisation du centre-ville" (72.36 Ko)

2018/087

Convention opérationnelle "Choques - Centre - Bourg ancienne entreprise de transport" (73.64 Ko)

2018/088

Convention opérationnelle "Beaumetz les Aire - Ancien site artisanal, rue d'Aire" (73.17 Ko)

2018/089

Convention opérationnelle "Magnicourt en Comte - Hangar rue du Chaâteau de la Motte" (73.77 Ko)

2018/090

Convention opérationnelle "Somain - Chapelle Sainte Barbe" (72.69 Ko)

2018/091

Prolongation de la convention opérationnelle "Coudekerque Branceh - TCA, suite" (62.15 Ko)

2018/092

Prolongation de la convention opérationnelle "Dunkerque Saint Pol sur Mer - Quai Wilson, suite" (62.76 Ko)

2018/093

Prolongation de la convention opérationnelle "Gravelines - Quartier de la Gare finalisation" (62.63 Ko)

2018/094

Prolongation de la convention opérationnelle "Teteghem - secteur Degroote" (62.55 Ko)

2018/095

Prolongation de la convention opérationnelle "Dourges Hénin Beaumont, Noyelles Godault - Abords du site Sainte Henriette" (64.46 Ko)

2018/096

Prolongation de la convention opérationnelle "Liévin - Ilot Defernez/Lamendin" (61.49 Ko)

2018/097

Prolongation de la convention opérationnelle "Aulnoye-Aymeries - Quartiers de la gare et de l'hôtel de Ville" (63.81 Ko)

2018/098

Prolongation de la convention opérationnelle "Anzin - Cour laurent" (61.43 Ko)

2018/099

Prolongation de la convention opérationnelle "Marconne - La Corne" (62.04 Ko)

2018/100

Prolongation de la convention opérationnelle "Escuelbecq - Centre village" (61.94 Ko)

2018/101

Prolongation de la convention opérationnelle "Téteghem - Rue Neuve, suite" (61.83 Ko)

2018/102

Prolongation de la convention opérationnelle "Norrent - FONTES 6 Etablissements Guy Leroy" (62.54 Ko)

2018/103

Prolongation de la convention opérationnelle "Etaples sur Mer - Pôle d'échange" (63.29 Ko)

2018/104

Prolongation de la convention opérationnelle "Rang du Fliers - Sucrerie du Marquenterre " (63.2 Ko)

2018/105

Prolongation de la convention opérationnelle "Aulnoye-Aymeries - Rue Mirabeau" (62.38 Ko)

2018/106

Prolongation de la convention opérationnelle "Maubeuge - Abordes de la RN 49" (61.96 Ko)

2018/107

Prolongation de la convention opérationnelle "Ecques - Centre bourg" (61.9 Ko)

2018/108

Prolongation de la convention opérationnelle "La sentinelle - Fosse Ernest" (62.89 Ko)

2018/109

Prolongation de la convention opérationnelle "Saint-Python - site SASA" (61.88 Ko)

2018/110

Prolongation de la convention opérationnelle " Dunkerque - Quai des Américains, suite" (61.97 Ko)

2018/111

Prolongation de la convention opérationnelle "Noyelles sous lens -Renouvellement urbain, Impasse lheureux" (62.98 Ko)

2018/112

Prolongation de la convention opérationnelle "Maubeuge -Accompagnement de l'OPAH-RU" (63.75 Ko)

2018/113

Prolongation de la convention opérationnelle "Maubeuge -Pont Allant" (62.12 Ko)

2018/114

Prolongation de la convention opérationnelle "Territoires lillois - sites habitat (Lille - 53 rue du Bois d'Annappes et 89 rue de Madagascar" (63.68 Ko)

2018/115

Prolongation de la convention opérationnelle "Territoire roubaisien - sites habitat (Roubaix - site Mazagran, rue Mazagran" (63.24 Ko)

2018/116

Prolongation de la convention opérationnelle " Fampoux - Rue du Contre - Amiral Mottez" (61.68 Ko)

2018/117

Prolongation de la convention opérationnelle " Monchy le Preux - rue du Tilleul" (61.62 Ko)

2018/118

Prolongation de la convention opérationnelle "Dunkerque Malo Rosendael - Quartier de la gare, FDRS" (63.02 Ko)

2018/119

Prolongation de la convention opérationnelle "Hergnies - Centre Bourgs ruraux, cœur de ville " (63.54 Ko)

2018/120

renouvellement de la convention opérationnelle "Ancien supermarché Casino" (66.62 Ko)

2018/121

ARCHIVES

Approbation du compte financier 2016 (14.49 Mo)

Révision du PPI 2015-2019 (70.22 Ko)

Forfaitisation des frais complémentaires de cession (67.75 Ko)

Délégation à la DG pour désaffectation et déclassement du domaine public (131.31 Ko)

Approbation prolongation convention opérationnelle du 7 Juin 2010 pour 2 années - op "Centre-village" Servins (65.12 Ko)

Approbation prolongation convention opérationnelle du 15 mai 2012 pour 2 années - op "Centre-bourg" Saint-Folquin (66.22 Ko)

Approbation prolongation convention opérationnelle du 2 mai 2012 pour 2 années - op "Desurmont" Tourcoing (65.33 Ko)

Approbation prolongation convention opérationnelle du 11 mai 2012 pour 2 années - op "Val de Scarpe II, suite" St Laurent Blangy (65.86 Ko)

Approbation prolongation convention opérationnelle du 27 avril 2012 pour 3 années - op "Bords de Sambre" Hautmont (65.27 Ko)

Approbation prolongation convention opérationnelle du 27 avril 2012 pour 3 années - op "Entrée de ville" Hautmont (65.49 Ko)

Approbation prolongation convention opérationnelle du 22 juin 2012 pour 2 années - op "Site Virly" Anzin (61.23 Ko)

Approbation prolongation convention opérationnelle du 22 mai 2012 pour 2 années - op "rue roger salengro" Isbergues (61.92 Ko)

Approbation convention opérationnelle avec CA Val métropole et commune d'Hergnies - op "centres-bourgs ruraux, cœur de ville" (80.56 Ko)

Approbation convention opérationnelle avec CA Val métropole et commune d'Odomez - op "centres-bourgs ruraux, Site Sainord" (80.61 Ko)

Approbation convention opérationnelle avec CA Val métropole et commune de Rouvignies - op "centres-bourgs ruraux, rue du chauffour" (80.29 Ko)

Approbation convention opérationnelle avec CA Val métropole et commune de Verchain-Maugre - op "Centres-bourgs ruraux, rue Neuve" (80.19 Ko)

Approbation contrat de mixité sociale avec l'Etat, Hazebrouck, CC de Flandre intérieure et ARH (65.26 Ko)

Approbation avenant à la convention opérationnelle du 22 octobre 2014 - op "ancienne imprimerie impasse Desurmont" prix cession (82.75 Ko)

Actualisation du PPI 2015-2019 (1.46 Mo)

Adaptation du règlement intérieur institutionel (518.54 Ko)

Actualisation du règlement des marchés publics (267.18 Ko)

Composition de la commission des marchés (310.52 Ko)

Acquisition de site Québécor à Lille (58.45 Ko)

Actualisation financière des conventions -cadres (90.77 Ko)

Convention-cadre de partenariat avec la CC des Deux Baies en Montreuillois (55.29 Ko)

Convention pré-opérationnelle "Hénin-Beaumont - Ilot Gabriel Péri" (57.62 Ko)

Convention pré-opérationnelle Etaples sur Mer - Hypercentre (58.94 Ko)

Convention pré-opérationnelle Eperlecques - Ancien garage automobile (58.36 Ko)

Convention pré-opérationnelle Wizernes - Brasserie rue du Moulin" (58.25 Ko)

Convention pré-opérationnelle Saint-Pol sur Ternoise - site EDF rue de Fruges (58.36 Ko)

Convention pré-opérationnelle Bienvillers-au-Bois - Ancienne bonneterie (61.66 Ko)

Convention pré-opérationnelle Maretz - site GTN, rue Eugène Lefebvre (58.3 Ko)

Convention d'opportunité Genech- Corps de ferme, rue du Général Leclerc (70.2 Ko)

Convention operationnelle " Saint Amand les Eaux - ZAC du Marillion (72.37 Ko)

Convention operationnelle "Guines - Friche avenue de Verdun" (71.67 Ko)

Convention operationnelle "Auchy les Orchies - Corps de ferme, rue du Rossignol" (71.43 Ko)

Convention operationnelle " Audruicq - Maison médicale" (71.35 Ko)

Prolongation de la convention operationnelle " Territoire tourquennois - sites habitat - Halluin - Customagic" (61.35 Ko)

Prolongation de la convention operationnelle " Béthune - Pôle gare" (61.35 Ko)

Prolongation de la convention operationnelle " Hénin-Beaumont Bénalu " (60.9 Ko)

Prolongation de la convention operationnelle " Lens - requalification du Quartier Van Pelt " (61.34 Ko)

Prolongation de la convention operationnelle " Onnaing - Centre Ville " (61.2 Ko)

Prolongation de la convention operationnelle " Onnaing - quartier de la Gare " (61.43 Ko)

Prolongation de la convention operationnelle " Wavrans sur l'Aa - Centre Bourg " (61.33 Ko)

Prolongation de la convention operationnelle " Denain - Ilot Basly " (61 Ko)

Prolongation de la convention operationnelle "Denain Douchy les mines Lourches - les Pierres Blanches " (62.46 Ko)

Approbation du compte et affectation du résultat (7.78 Mo)

Présidence de la commission des marchés (58.67 Ko)

Plan Action Cœur de ville : Contribution de l'EPF Nord - Pas de Calais (68.38 Ko)

Opération expérimentale : Maison à 1 euros avec travaux à Roubaix (69.84 Ko)

Onnaing - quartier de la gare : modalités de cession (67.62 Ko)

Convention pré-opérationnelle " Libercourt - Aménagement du centre ville" (59.47 Ko)

Convention pré-opérationnelle " Petite Forêt - site industriel rue Edouard Vaillant" (60.47 Ko)

Convention pré-opérationnelle " Quiévrechain - site SOFANOR" (59.95 Ko)

Convention pré-opérationnelle " Magnicourt en Comte - Hangar rue du château de la Motte" (61.15 Ko)

Convention pré-opérationnelle " brebières Logement sociaux ilots des heros et vert Moncheaux" (62.14 Ko)

Convention pré-opérationnelle " Vitry en Artois - Anciens silos" (60.18 Ko)

Convention pré-opérationnelle " Landrecis - couvent des Carmes" (59.15 Ko)

Convention pré-opérationnelle " Solesmes - Cœur de ville" (59.2 Ko)

Convention d'opportunité " Maroilles - Ferme Grande Rue" (69.95 Ko)

Convention d'opportunité " Ghyvelde - Route de Furnes" (72.49 Ko)

Convention d'opportunité " Coyeques - Friche agricole" (72.23 Ko)

Convention d'opportunité " Villers Pol - habitas légers , rue de la Fontaine" (72.88 Ko)

Prolongation de la convention opérationnelle " Houplines Vanderschooten" (62.26 Ko)

Prolongation de la convention opérationnelle " Roubaix - fonderie rue Pierre de Roubaix" (62.94 Ko)

Prolongation de la convention opérationnelle " Beaumetz les loges - Site Uneal" (62.04 Ko)

Prolongation de la convention opérationnelle " Saint Venant - Site Fabec" (62.53 Ko)

Prolongation de la convention opérationnelle " Calais - Zone Coubertin, suite" (62.23 Ko)

Prolongation de la convention opérationnelle " Lécluse - Brasserie Collignon, suite " (62.79 Ko)

Prolongation de la convention opérationnelle" Denain - Fosse Mathilde" (62.84 Ko)

Prolongation de la convention opérationnelle " Wannehain - Maison du terroir suite" (62.84 Ko)

Prolongation de la convention opérationnelle " Annequin - cœur de ville" (62.41 Ko)

Prolongation de la convention opérationnelle " Carvin rue du Tilloy" (61.81 Ko)

Prolongation de la convention opérationnelle " Saint-Omer - Ilot Banque de France" (63.12 Ko)

Prolongation de la convention opérationnelle " Quievrechain - Ilot Equipart" (62.51 Ko)

Prolongation de la convention opérationnelle " Noyelles Godault - résidence Jules Mousseron, suite" (62.96 Ko)

Prolongation de la convention opérationnelle" Maubeuge La Clouterie" (62.53 Ko)

Prolongation de la convention opérationnelle " SMAGEAa - Foncier des zones d'expansion de crues suite" (67.92 Ko)