Recueil des actes

ARCHIVES

B/2024/001

Adhésion à l'association Orée - Cotisation 2024 (362.89 Ko)

B/2024/002

Adhésion à l'association CECIM Nord - Cotisation 2024 (294.54 Ko)

B/2024/003

Adhésion à l'association l'Organisme de foncier solidaire de la métropole Lilloise (OFSLM) - Cotisation 2024 (366.83 Ko)

B/2024/004

Adhésion aux agences d'urbanisme- Cotisation 2024 (315.41 Ko)

B/2024/005

Adhésion à l'association la Cité des entreprises - Cotisation 2024 (369.2 Ko)

B/2024/006

Adhésion à l'association Place de la communication - Cotisation 2024 (371.23 Ko)

B/2024/007

Avenant n°7 à la convention opérationnelle "Halluin, Roncq et Tourcoing - territoire Tourquennois - sites habitat" (308.42 Ko)

B/2024/008

Convention pré-opérationnelle "Pont de Metz - site industriel Grande rue du petit Saint-Jean - dit Oxygène" (301.39 Ko)

B/2024/009

Convention opérationnelle "Lens - restaurant, route d'Arras" (298.98 Ko)

B/2024/010

Convention opérationnelle "Raismes - Bâtiment Industriel, rue Henri Durre" (314.79 Ko)

B/2024/011

Convention opérationnelle "Marly - habitations, ruelle Dufour" (298.76 Ko)

B/2024/012

Convention opérationnelle "Coutiches - Habitation et entrepôt, route nationale- Ets Delobelle" (301.39 Ko)

B/2024/013

Convention opérationnelle "Landas - Corps de ferme, rue du Dr Gery Deffontaines" (301.92 Ko)

B/2024/014

Convention opérationnelle "Friville-Escarbotin - Bâtiments industriels, rue Curie (Chuchu)" (300.36 Ko)

B/2024/015

Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Lille - usine, rue de la Prévoyance" (301.11 Ko)

B/2024/016

Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Tourcoing - Cinéma ABC, Rue Nationale" (300.92 Ko)

B/2024/017

Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Béthune - Impasse Pontfort" (307.86 Ko)

B/2024/018

Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Béthune - Pôle Gare" (299.98 Ko)

B/2024/019

Avenant n°1 à la convention pré-opérationnelle "Wailly-Beaucamp - Décharge, lieu-dit Monthodion" (308.11 Ko)

B/2024/020

Avenant n°3 à la convention opérationnelle "Hénin-Beaumont - Bénalu, suite" (298.92 Ko)

B/2024/021

Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Valenciennes - NPNRU, Bleuse Borne Faubourg de Lille - Hangar, Quai des Mines" (304.04 Ko)

B/2024/022

Avenant n°6 à la convention opérationnelle "Raimbeaucourt - Café Brasserie et ses Abords" (303.89 Ko)

B/2024/023

Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Villers-Pol - Habitats légers, rue de la Fontaine" (298.67 Ko)

B/2024/024

Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Bainghen - renaturation de terrains de Loisirs" (304.39 Ko)

B/2024/025

Avenant n°3 à la convention opérationnelle "Fourmies - rue du Maire Coppeaux" (640.57 Ko)

B/2023/114

Décote exceptionnelle relative à la convention opérationnelle "Thun-l'Evêque - Centre-bourg - rue du Moulin" (301.75 Ko)

B/2023/115

Convention opérationnelle "Wavrin - Centre commercial, rue des Roseaux" (299.25 Ko)

B/2023/116

Convention opérationnelle "Dunkerque - garage automobile, quai Wilson (site Peugeot)" (299.88 Ko)

B/2023/117

Convention opérationnelle "Saint-Venant - Habitation, Place du Général de Gaulle" (300.34 Ko)

B/2023/118

Convention opérationnelle "Maubeuge - Concession automobile, Boulevard de l'Europe" (299.28 Ko)

B/2023/119

Renouvellement convention opérationnelle "Denain - Fosse Mathilde, rue Mathilde" (56.5 Ko)

B/2023/120

Convention opérationnelle "Haveluy - Maison et terrain, rue Jean Jaurès" (53.03 Ko)

B/2023/121

Convention opérationnelle "Boeschepe - Hangar, rue de Bailleul" (298.25 Ko)

B/2023/122

Convention opérationnelle "Aveluy - Hangars agricoles, Grande Rue" (299.41 Ko)

B/2023/124

Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Ronchin - Bâtiment industriel, rue du Général Leclerc" (301.47 Ko)

B/2023/125

Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Acq - Centre-Bourg" (303.84 Ko)

B/2023/126

Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Noyelles-sous-Lens - Centre-Ville" (302.53 Ko)

B/2023/127

Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Onnaing - rue Scouflaire" (303.56 Ko)

B/2023/128

Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Lambres-lez-Douai - Rues de Douai et de la République" (304.94 Ko)

B/2023/129

Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Houtekerque - ferme en centre-Bourg, rue des Peupliers" (316.94 Ko)

B/2023/077

Convention opérationnelle "Thélus - Corps de Ferme, place du Maréchal Leclerc" (49.74 Ko)

B/2023/078

Convention opérationnelle "Pernes les Boulogne - Habitation dégradée, rue de la Fontaine" (50.02 Ko)

B/2023/079

Renouvellement de la convention opérationnelle "Valenciennes - NPNRU, Chasse Royale - avenue de Denain" (57.55 Ko)

B/2023/080

Convention opérationnelle "Lauwin Planque - Habitation, Place de l'Europe" (50.08 Ko)

B/2023/081

Convention opérationnelle "Fenain - Presbytère, rue Jean Jaurès" (49.71 Ko)

B/2023/082

Convention opérationnelle "Sailly sur la Lys - Silo agricole, rue de la Lys" (49.93 Ko)

B/2023/083

Convention opérationnelle " Bouillancourt La Bataille - Bâtiment agricole rue de Maipart" (50.21 Ko)

B/2023/084

Convention opérationnelle "Ruisseauville - Habitation, rue principale" (49.71 Ko)

B/2023/085

Convention opérationnelle "Ostricourt - Ensemble immobilier, Place Albert Thomas" (49.89 Ko)

B/2023/086

Convention opérationnelle "Airaines - Bâtiments industriels, rue du 11 novembre" (50.55 Ko)

B/2023/087

Convention opérationnelle "Tardinghem - Maisons, Dune du Chatelet" (50.27 Ko)

B/2023/088

Convention opérationnelle "Béthencourt sur Mer - Bâtiment industriel, rue d'Eu" (50.14 Ko)

B/2023/089

Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Anstaing - Damaflor" (52.89 Ko)

B/2023/091

Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Houchin - Centre-Bourg, rue de Béthune" (53.18 Ko)

B/2023/092

Avenant n°3 à la convention opérationnelle "Montreuil - Habitations rue Pierre Ledent" (54.05 Ko)

B/2023/093

Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Henin-Beaumont - Angle des rues Barbusse et La Bruyère" (53.61 Ko)

B/2023/094

Avenant n°5 à la convention opérationnelle "Aulnoye-Aymeries - Quartier de la Gare et de l'hôtel de Ville" (55.61 Ko)

B/2023/095

Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Saint-Rémy du Nord - Habitation, rue d'Hautmont" (53.61 Ko)

B/2023/096

Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Coyecques - Friche agricole" (52.8 Ko)

B/2023/097

Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Avesnes-sur-Helpe - Cinéma, rue des Près" (53.93 Ko)

B/2023/098

Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Hazebrouck - Les abords de l'Abattoir" (53.49 Ko)

B/2023/099

Avenant n°3 à la convention opérationnelle "Quesques- Ancienne Salaison" (53.96 Ko)

B/2023/100

Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Fressin - Café, rue de l'Eglise" (53.02 Ko)

B/2023/101

Avenant n°3 à la convention opérationnelle "Le Quesnoy - Quartier de la Gare" (54.68 Ko)

B/2023/059

Protocole transactionnel marché de travaux n°121.057 pour l'opération "Zone industrielle, rue de Wardrecques" à Blaringhem (308.59 Ko)

B/2023/060

Convention opérationnelle "Remiencourt - Moulin et Teinturerie, Grande Rue" (50.21 Ko)

B/2023/061

Convention opérationnelle "Libercourt - Ensemble immobilier, Place de l'Hôtel de ville (295.12 Ko)

B/2023/062

Convention opérationnelle "Lens, Loison-sous-Lens, Noyelles-sous-Lens et Salaumines - bâtiments industriels, boulevard du Marais" (51.81 Ko)

B/2023/063

Convention opérationnelle "Pont sur Sambre - Fiche industrielle, rue du 8 mai" (50.71 Ko)

B/2023/064

Convention opérationnelle "Quiévrechain - Bâtiments industriels, rue Valériani" (50.5 Ko)

B/2023/065

Convention opérationnelle "Marquise et Rinxent - Bâtiments industriels, rue Roger Salengro" (50.84 Ko)

B/2023/066

Convention opérationnelle " Doullens - Lycée Montalember, boulevard Jean Malgras" (52.15 Ko)

B/2023/067

Avenant à la convention opérationnelle " Mel - Logements vacants privés dégradés" (56.96 Ko)

B/2023/068

Avenant à la convention opérationnelle "Bruay-la-Buissière - Cavalier numéro 5, rue des Festeux" (59.97 Ko)

B/2023/069

Avenant à la convention opérationnelle "Calais - Rue des Quatre coins" (58.31 Ko)

B/2023/070

Avenant à la convention opérationnelle "Jeumont - Bâtiments industriels, rue Puissant" (55.72 Ko)

B/2023/071

Avenant à la convention opérationnelle "Masny - Nord TRAM" (55.22 Ko)

B/2023/072

Avenant à la convention opérationnelle "Houtekerque - Cœur de Village, rue de Calais" (55.97 Ko)

B/2023/073

Avenant à la convention opérationnelle "Villers-les-Cagnicourt - La Brioche, ancienne râperie" (56.03 Ko)

B/2023/074

Avenant à la convention opérationnelle "Bonningues-les-Ardres - Préservation du coteau calcaire" (55.91 Ko)

B/2023/075

Avenant à la convention opérationnelle "Pernes- Ancien moulin de la Ferté" (55.28 Ko)

B/2023/076

Avenant à la convention opérationnelle "Fourmies - Quartier des Verreries" (55.66 Ko)

B/2023/037

Convention opérationnelle "Craywick - Distillerie, route de Coppenaxfort" (52.37 Ko)

B/2023/038

Convention opérationnelle "Hersin-Coupigny - Rue Jean Jaurès" (51.15 Ko)

B/2023/039

Convention opérationnelle "Lillers - Ilot Delattre" (51.97 Ko)

B/2023/040

Convention opérationnelle "Lens - Cité du 4, rue Saint Âme (phase 1)" (51.12 Ko)

B/2023/041

Convention opérationnelle "Bruay-sur-l'Escaut - Hangar, boulevard Marcel Cachin" (52.25 Ko)

B/2023/042

Convention opérationnelle "Landrecies - Station service, avenue du Maréchal Foch" (52.34 Ko)

B/2023/043

Convention opérationnelle "Genech - Maison de maître, avenue de la Libération" (52.12 Ko)

B/2023/044

Convention opérationnelle "Molliens-Dreuil - Gare et silo, rue de la Gare" (51.37 Ko)

B/2023/045

Convention opérationnelle "Marcelcave - Bonneterie, rue du 8 mai" (50.81 Ko)

B/2023/046

Convention opérationnelle "Gamaches - Commerce, rue du Général de Gaulle" (52.34 Ko)

B/2023/047

Convention opérationnelle "Billy-Berclau - Corps de Ferme, rue du Général de Gaulle" (56.53 Ko)

B/2023/048

Avenant à la convention opérationnelle "Auby - Entrepôt, rue Carnot" (55.15 Ko)

B/2023/049

Avenant à la convention opérationnelle "Evin-Malmaison - Site de l'Ancienne Fosse 8" (56.78 Ko)

B/2023/050

Avenant à la convention opérationnelle "Hautmont - Entrée de Ville" (57.53 Ko)

B/2023/051

Avenant à la convention opérationnelle "Maubeuge - Abords de la RN49" (60.71 Ko)

B/2023/052

Avenant à la convention opérationnelle "Caudry - Bâtiment industriel, rue Edmond Bricout" (55.84 Ko)

B/2023/053

Avenant à la convention opérationnelle "Le Cateau-Cambrésis - Habitat dégradé - rue Louise Michel" (56.25 Ko)

B/2023/054

Avenant à la convention opérationnelle "Hazebrouck - Silo Agricole" (56.06 Ko)

B/2023/055

Avenant à la convention opérationnelle "Killem -Restructuration du centre bourg" (56.96 Ko)

B/2023/056

Avenant à la convention opérationnelle "Zegerscappel - Coopérative Agricole, rue Morseley" (56.03 Ko)

B/2023/057

Avenant à la convention opérationnelle "Bouvignies - Futur Béguinage" (55.93 Ko)

B/2023/058

Avenant à la convention opérationnelle "Orchies - Hangar, rue Charles Flon" (55.34 Ko)

B/2023/019

Adhésion aux agences d'urbanisme - Cotisations 2023 (317 Ko)

B/2023/020

Renouvellement de l'adhésion à l'association CECIM Nord (50.46 Ko)

B/2023/021

Renouvellement de l'adhésion à l'association la Cité des Entreprises (50.43 Ko)

B/2023/022

Renouvellement de l'adhésion à l'Organisme Solidaire de la métropole Lilloise (OSML) (50.93 Ko)

B/2023/023

Renouvellement de l'adhésion à l'association OREE (50.21 Ko)

B/2023/024

Renouvellement de l'adhésion à l'association "Place de la Communication" (50.71 Ko)

B/2023/025

Convention opérationnelle "Valenciennes - NPNRU, Bleuse-Borne Faubourg de Lille : Hangar Quai des Mines" (297.84 Ko)

B/2023/026

Convention opérationnelle "Lallaing - Dispensaire, Cité des Hauts Prés, rue des Zinnias" (293.72 Ko)

B/2023/027

Convention opérationnelle "Houplin-Ancoisne - Garage automobile, rue Roger Salengro" (301.44 Ko)

B/2023/028

Convention opérationnelle "Monchecourt - Habitation, rue Waldeck Rousseau" (52.59 Ko)

B/2023/029

Convention opérationnelle "Coudekerque-Branche - TCA, suite" (300.34 Ko)

B/2023/030

Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Tourcoing - Flippo" (56.77 Ko)

B/2023/031

Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Achicourt - Zone de la Tourelle" (298.9 Ko)

B/2023/032

Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Estaires - Garages, Impasse Ernout" (55.4 Ko)

B/2023/033

Avenant n°2 à la convention opérationnelle " Choques - Centre-Bourg, Ancienne entreprise de transport, rue Principale" (56.71 Ko)

B/2023/034

Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Burbure - Centre-Bourg, rue du Vaudieu" (296.34 Ko)

B/2023/035

Décôte exceptionnelle et avenant n°3 relatif à la convention opérationnelle "Neuville-sur-Escaut - rue Brossolette" (64.5 Ko)

B/2023/036

Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Somain - Ecoles privées Sainte-Anne" (55.03 Ko)

B/2023/001

Blaringhem - Zone industrielle - Accord transactionnel avec ARC (87.16 Ko)

B/2023/002

Aulnoye-Aymeries - Quartiers de la gare et de l'hôtel de ville - Décote exceptionnelle (66.31 Ko)

B/2023/003

Béthencourt - Ancien atelier, rue Voltaire - Décote exceptionnelle (62.5 Ko)

B/2023/004

Convention opérationnelle - Auchy-les-Mines - Centre Ville (53.53 Ko)

B/2023/005

Convention opérationnelle - Haveluy - Dispensaire, rue Denis Marissel (54.16 Ko)

B/2023/006

Convention opérationnelle - Artres, Sepmeries - Bâtiments industriels, rue de la Gare (54.59 Ko)

B/2023/007

Convention opérationnelle - Crespin - Forge, Chemin de la douane prolongée (54.22 Ko)

B/2023/008

Convention opérationnelle - Questrecques - Habitation, rue de l'Eglise (53.94 Ko)

B/2023/009

Convention opérationnelle - Nielles-les-Blequin - Garage de la Place (54 Ko)

B/2023/010

Avenant à la convention opérationnelle - Tourcoing - Cinéma ABC, rue Nationale (57.94 Ko)

B/2023/011

Avenant à la convention opérationnelle - Tourcoing - Flippo (63.97 Ko)

B/2023/012

Avenant à la convention opérationnelle - Lillers - Quincaillerie, rue d'Aire (57.19 Ko)

B/2023/013

Avenant à la convention opérationnelle - Boulogne-sur-Mer - Site Industriel, rue Gerhard Hansen (57.53 Ko)

B/2023/014

Avenant à la convention opérationnelle - Sallaumines - Station service, rue Constant Darras (57.81 Ko)

B/2023/015

Avenant à la convention opérationnelle - Maubeuge - Abords de la RN49 (59 Ko)

B/2023/016

Avenant à la convention opérationnelle - Maubeuge - Pont Allant (58.85 Ko)

B/2023/017

Avenant à la convention opérationnelle - Lumbres - Ancien Hypermarché (58 Ko)

B/2023/018

Avenant à la convention opérationnelle - Gamaches - Auberge, Place du Maréchal Leclerc (57.47 Ko)